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Un magazine mensuel qui traite de l'actualité technique et innovante, juridique, statutaire, règlementaire... et un outil de formation professionnelle permanente.

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Au sommaire du numéro 291 - 04 mars 2016

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10 Conseils pour
OPTIMISER LA CONSOMMATION D'ÉNERGIE DES STEP
Les stations d'épuration sont les premières consommatrices d'énergie des communes et représentent le cinquième de leur consommation d'électricité. Cette tendance s'accélère même, car les contraintes de...

Analyse juridique
Organiser les compétences locales de l'eau : un défi pour fin 2017
Élaborer une stratégie et un schéma d'organisation des compétences dans le domaine de l'eau (Gemapi, ressources en eau, assainissement, eaux pluviales...), c'est l'objet d'un arrêté paru le 2 février...

Analyse juridique
Quand un devis est glissé par erreur dans l'offre
Un pouvoir adjudicateur a rejeté une offre comme irrégulière parce que le candidat avait remis, en plus des éléments demandés, un devis avec les conditions générales de vente. Le juge du référé précontractuel...

Bâtiment
Concilier air intérieur et performances thermiques
Les objectifs de réduction de la consommation d'énergie ont impliqué une étanchéité plus importante des bâtiments. Mais cette priorité s'est faite parfois au détriment de la qualité de l'air intérieur...

Chronique de jurisprudence
Retard de chantier : le maître d'ouvrage face à ses responsabilités
Le Conseil d'État vient de faire un pas décisif dans l'engagement de la responsabilité du maître d'ouvrage en cas de retard de chantier. Si l'entreprise établit que la collectivité n'a pas exercé avec...

Comment font-ils ?
Faire accepter une température des bureaux à 19 degrés
Le département des Pyrénées-Atlantiques a choisi en 2014 de rationaliser sa consommation énergétique. Parmi ses mesures : la définition d'une température de consigne de 19 degrés. Une démarche qui a nécessité...

Conduite de projet
Remise à neuf du canal Saint-Martin
Pendant trois mois, le canal Saint-Martin est le théâtre d'une multitude d'opérations de nettoyage, d'entretien et d'amélioration. Cet important chantier a nécessité une longue préparation en amont et...

Dossier
Extension des consignes de tri : la modernisation des équipements se fera-t-elle à marche forcée ?
En 2022, toute la population est censée trier sans distinction tous les emballages plastiques. Cela devrait avoir de nombreux bénéfices : décomplexer le geste de l'habitant, le libérer de toute hésitation...

Eau
Gemapi : déterminer le niveau de protection pour un territoire
Rendue obligatoire par le décret du 12 mai 2015, l'étude de dangers va faire l'objet d'un arrêté précisant son contenu qui est adapté à la nouvelle compétence Gemapi. Elle devra justifier le niveau de...

Edito
L'égal accès à l'eau, une ZAD ?
Quelques jours après le sort réservé à l'un de ses concurrents - la Saur -, le 15 janvier c'était au tour de Veolia d'être condamné pour avoir réduit le débit d'eau d'un foyer modeste, en raison de factures...

Energie
Agir pour le climat : à quel coût ?
L'évaluation économique s'invite dans les politiques climatiques des collectivités. Objectif : comprendre quelles sont les mesures les plus effi caces pour réduire rapidement ses émissions de gaz à effet...

Entretien
« Construire une gouvernance de la donnée solide »
Administrateur général des données, quel est cet oiseau qui apparaît dans les collectivités ? Pour mieux cerner cette fonction et les missions qui y sont rattachées, nous avons donné la parole à Nathalie...

Etude de cas
Peut-on accepter des cadeaux d'entreprise ?
Les relations contractuelles entre la collectivité (donneur d'ordre) et un fournisseur (de travaux, fournitures ou services) peuvent parfois placer l'agent public dans des situations délicates : se voir...

In situ
Installer des bornes wifi dans les petites communes
Le conseil départemental du Puy-de-Dôme et le groupe La Poste ont lancé Wifi 63, un service public gratuit d'accès à internet pour les territoires ruraux. Une initiative inédite qui permet de mutualiser...

In situ
Lutter contre l'érosion des terres agricoles
En Rhône-Alpes, la communauté de communes du Pays d'Ozon, en partenariat avec ses agriculteurs, lutte contre le ruissellement et l'érosion des terres agricoles. Mieux que des actions curatives, elle préfère...

In situ
Réaliser un jardin solidaire sur le toit d'un gymnase
La création d'un immeuble de logements sociaux et d'un gymnase au coeur du 20e arrondissement de Paris s'est accompagnée de l'installation d'un jardin suspendu partagé et solidaire en terrasse. Un véritable...

In situ
Stocker de l'eau chaude près de son réseau de chaleur
Pour optimiser son réseau de chaleur, Brest construit une tour de stockage d'énergie thermique au plus près des utilisateurs fi naux. Objectif : gommer l'appel de puissance de pointe. Cette construction...

Innover
Tri'Nerzh, un projet de microstockage d'énergie hydraulique
Créée le 4 mars 2015, la société Tri'Nerzh va construire la première microstation de transfert d'énergie par pompage hydraulique. L'énergie nécessaire sera fournie par l'éolien et le solaire. Un site...

Le point sur
Parcours professionnels, carrières et rémunérations : c'est parti !
La mise en oeuvre du protocole « Parcours professionnels, carrières et rémunérations » est le grand chantier social de l'année 2016 et va être déclinée tout au long de l'année. Le CSFPT a commencé à examiner...

Le point sur
Quartiers prioritaires : attention aux conséquences sur la NBI
Les agents travaillant dans un quartier prioritaire peuvent bénéficier d'une rémunération supplémentaire par l'intermédiaire d'une nouvelle bonification indiciaire. Comme le découpage de ces quartiers...

Reportage
Accessibilité : Valence fait de son Ad'Ap un levier pour sa gestion patrimoniale
Valence a déposé un agenda d'accessibilité programmée le 26 septembre 2015 pour ses 147 établissements recevant du public et ses 38 installations ouvertes au public. L'occasion pour la ville d'inscrire...

Réseaux
FNCCR/AFE - Pleins feux sur l'éclairage public
Technologies, réglementation, réforme territoriale, transition énergétique : les enjeux liés à l'éclairage public sont si complexes que les échanges entre professionnels sont indispensables. C'était l'objectif...

Travailler avec
Les commissions locales d'information
Nucléaire et démocratie ne font pas toujours bon ménage. C'est en partie pour y remédier que les commissions locales d'information ont été créées en 1981. Ces structures en prise directe avec les territoires...

Voirie
Des aménagements repérables et détectables par tous
Lors d'un récent atelier collaboratif animé par le Cerema, plusieurs villes et agglomérations ont travaillé autour du thème de l'accessibilité des informations d'orientation, en comparant notamment divers...

Vos métiers
Où va l'archéologie préventive ?
Au carrefour de l'action culturelle et de l'aménagement du territoire, l'archéologie préventive fait partie des missions des collectivités en pleine mutation. Réforme territoriale, évolutions réglementaires,...