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Le magazine des cadres techniques de la fonction publique.
Un magazine mensuel qui traite de l'actualité technique et innovante, juridique, statutaire, règlementaire... et un outil de formation professionnelle permanente.

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Au sommaire du numéro 289 - 11 janvier 2016

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10 Conseils pour
UTILISER DES CHEVAUX À BON ESCIENT
Près de 400 collectivités utiliseraient à ce jour des chevaux pour les services publics contre moins de 10 en 2000. Ce développement répond à une attente de la population et s'inscrit dans une démarche...

Analyse juridique
Fouilles archéologiques préventives : à qui profitent-elles ?
Les travaux d'aménagement d'un terrain, qu'ils soient menés à des fins publiques ou privées, entraînent forcément un remaniement du sol. Selon la localisation du terrain, le préfet de région et son service...

Analyse juridique
La fin du BEA sonne-t-elle le glas des petites opérations ?
Adieu le bail emphytéotique administratif. L'ordonnance du 23 juillet 2015 sur les marchés publics a rassemblé sous le seul marché de partenariat tous les partenariats public-privé sectoriels qui « encombraient...

Assainissement
Stockage et gestion des eaux unitaires
Les bassins de stockage-restitution d'eaux unitaires se multiplient et le stockage dynamique d'eaux unitaires en ligne dans les collecteurs commence à se développer. Des solutions judicieuses pour limiter...

Cas de jurisprudence
Quelle sanction lorsque l'on imite la signature de son chef ?
Il appartient à l'autorité territoriale, en cas de faute professionnelle, de déterminer la sanction la plus appropriée. La nature et la gravité des faits sont des critères prépondérants. L'employeur,...

Ce qu'ils en pensent
Devenir un territoire à énergie positive, est-ce une démarche si fructueuse ?
Céline Giovanneschi, chargée de mission Plan Climat Département des Hautes-Alpes, service Energie, Forêt et Climat et Benoît Leclair, vice-président "Energie-Climat" de la région Rhône-Alpes

Chronique de jurisprudence
La modification substantielle du contrat, obstacle à la DSP
Si un certain nombre de clauses d'un contrat de délégation de service public peuvent faire l'objet d'une modification par avenant, c'est à la condition que les modifications ne soient pas regardées comme...

Comment font-ils ?
Fonctionner sans directeur des services techniques, une hérésie ?
Saint-Louis en Alsace a mis en oeuvre en 2015 une nouvelle organisation de ses services techniques. Particularité : la direction collégiale s'organise autour de quatre directeurs. Sans directeur des services...

Dossier
Énergie : optimiser ses coûts
La fi n des tarifs réglementés de vente oblige les acheteurs publics à se pencher sur leur approvisionnement en électricité et en gaz. Certaines collectivités sont en retard tandis que les bons élèves...

Edito
La machine est déjà en marche
CERTAINES ANNÉES MARQUENT UNE VIE, quand d'autres sont à oublier. 2015 était de celles-là, simultanément.

Energie
Bien choisir sa technologie d'éclairage
Depuis avril dernier, la mise sur le marché des lampes à vapeur de mercure, encore très présentes sur le parc français, est interdite. Par quelle technologie peuvent-elles être remplacées pour économiser...

Environnement
Des cartes du bruit pour améliorer l'environnement
Parmi les nuisances environnementales, le bruit, dont le développement a été croissant avec l'industrialisation de notre société, tient une place importante. Il convient de revenir à des niveaux plus...

Etude de cas
Gérer un élu aspirant chef de service sans faire d'impasse
Suite aux dernières élections, un nouvel élu vient d'hériter de délégations qui vont désormais vous amener à travailler ensemble. Comme souvent, ce nouvel élu veut imposer son style. L'enthousiasme lié...

Gestion des risques
Frelon asiatique : une stratégie de lutte coordonnée à Rennes
Depuis 2011, le frelon asiatique fait l'objet d'un plan de surveillance spécifi que sur la ville de Rennes. C'est le service santé-environnement qui coordonne les actions de surveillance et d'intervention,...

In situ
Assainir grâce à des filtres plantés adaptés à l'Outre-mer
Aux Antilles, les trois premières stations à filtres plantés ont été mises en eau. Objectif : valider ces filières extensives, utilisant des plantes et des matériaux locaux et permettant de traiter à...

In situ
Détecter les incidents de la route pour améliorer la gestion de la voirie
Des véhicules équipés d'enregistreurs de données routières ont circulé pendant un an sur les routes de Seine- Maritime. Leur but ? Détecter les infrastructures routières susceptibles d'engendrer des situations...

In situ
Réduire la pression en produisant de l'énergie
Dans la Loire, le réseau d'adduction d'eau du Chambon-Feugerolles a été équipé d'une turbine de 24 kW. Une option qui limite l'opposition récurrente entre les problématiques de production d'énergie et...

In situ
Valoriser ses ordures ménagères en CSR
Plutôt produits à partir de déchets industriels et de refus de tri, les combustibles solides de récupération peuvent aussi être issus de déchets ménagers. Illustration au Symevad qui a tourné le dos à...

Innover
L'enrobé, objet de recherche et développement en quête de durabilité
Pour limiter l'impact environnemental des travaux de voirie, la profession mise sur le recyclage et l'abaissement des températures de fabrication. Des travaux de recherche sont en cours d'expérimentation...

Le point sur
Santé au travail : relancer le dialogue social
« Santé au travail et dialogue social », tel était le thème du forum tenu le 30 octobre dernier par la Mutuelle nationale des fonctionnaires des collectivités territoriales à Paris. Il en ressort que...

Reportage
Brest Métropole appuie la collecte des biodéchets de gros producteurs
Depuis 2014, Brest Métropole expérimente la collecte sélective des biodéchets des gros producteurs. Coup triple pour la collectivité : détournement du volume d'ordures ménagères, respect de la réglementation...

Réseaux
IDRRIM-AMF : L'assistance à maîtrise d'ouvrage pas à pas
L'institut des routes, des rues et des infrastructures pour la mobilité et l'Association des maires de France co-éditent un guide explicatif de l'assistance à maîtrise d'ouvrage. Pour le rédiger, ils...

Travailler avec
L'institut de l'économie circulaire
Association nationale multi-acteurs, l'institut de l'économie circulaire est un cercle de réflexions et d'actions. Objectif : que les déchets des uns deviennent les ressources des autres. Une invitation...

Voirie
Les différents séparateurs physiques de voirie urbaine
De formes et dimensions variées, les séparateurs physiques sont utilisés pour créer des espaces spécialisés. Plusieurs questions se posent : comment peut-on décrire les séparateurs physiques de voirie...

Vos métiers
Nouveau régime pour la restauration collective
Produits biologiques, préparations « maison », approvisionnement local, lutte contre le gaspillage alimentaire : la restauration collective connaît un vrai bouleversement avec des pratiques « durables...