Eau et Assainissement
Construire les réseaux d'eau potable (2) : le rôle du maître d'oeuvre et de l'entreprise
- réf. 03/90 Les opérations de construction et de renouvellement des réseaux doivent s'inscrire dans une démarche de qualité pour assurer leur pérennité. Après celle consacrée au maître d'ouvrage, cette seconde fiche...
Environnement et risques
Police de l'environnement et ICPE : simplification et harmonisation
- réf. 10/66 Depuis le 1er juillet 2013, les dispositifs mis à disposition de la police administrative et de la police judiciaire pour les contrôles et les sanctions ont considérablement évolué. L'objet de cette fiche...
Urbanisme - Aménagement
Taxe d'aménagement : le taux majoré et son articulation avec les autres financements
- réf. 02/87 Pour remplacer la taxe locale d'équipement, la loi de finances du 29 décembre 2010 a institué la taxe d'aménagement (TA) entrée en vigueur le 1er mars 2012. Une circulaire du 18 juin 2013 explicite les...
Voirie - éclairage public et espaces verts
La mise en lumière des espaces extérieurs
- réf. 05/77 Les espaces publics extérieurs font pour certains l'objet d'une mise en valeur nocturne par la lumière. Après avoir rappelé quelques éléments de photométrie, l'objet de cette fiche est de présenter les...
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