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Numéro 8
Aménagement / Construction, Environnement, Equipement / Logement, Intercommunalité, Marchés publics, Réglementation, Technique, Urbanisme
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Ce classeur est consacré à l'assainissement collectif ou non collectif des collectivités, qui doivent satisfaire à un ensemble de réglementations pour assurer à la fois l'hygiène des populations et la protection durable de leur environnement.
Plutôt qu'un nouvel ouvrage sur le sujet, ce guide est caractérisé par :
- une collection de fiches, décomposées dans leur rédaction pour répondre aux attentes des élus, des décideurs territoriaux et des cadres techniques ;
- des exemples significatifs pour illustrer des approches particulièrement réussies, tant de constructions nouvelles que de réhabilitation ou d'extension d'ouvrages déjà existants ;
- des bases économiques en termes d'investissements, de coûts de réhabilitation et d'exploitation des ouvrages ;
- une attention particulière permanente apportée aux nouveaux concepts du développement durable, y compris aux aspects sociétaux et de communication avec les usagers des services lorsque nécessaire ;
- l'indispensable intégration de l'assainissement dans la ville et son urbanisation, dans le cas des grandes et moyennes agglomérations, et l'approche particulière nécessaire pour les petites agglomérations (respectant en cela le découpage réglementaire entre les moins de 200 habitants, de 2 000, de 10 000 et les autres).
1 L'assainissement des collectivités locales : état des lieux et principaux enjeux
2 Le contexte réglementaire et administratif
3 Les responsabilités des collectivités locales
- Le zonage et le schéma directeur
- Les acteurs locaux
- Les modes de gestion
- La réglementation
- Le financement
- L'information des usagers
- Le milieu naturel, dit « récepteur »
4 Les réseaux d'assainissement
5 Stations d'épuration des eaux usées urbaines : les procédés biologiques de traitement
- Les boues activées
- Les procédés membranaires
- Les procédés à cultures fixées
- Le traitement des eaux usées des petites collectivités
- Les coûts de traitement des eaux usées urbaines
6 Les déchets de l'assainissement : sables, refus de dégrillage, boues
7 L'assainissement non collectif (ANC)
8 Les eaux pluviales
9 L'assainissement durable
- L'assainissement durable, un nouvel enjeu de société
- Concevoir et gérer un système d'assainissement durable
- Vers une nouvelle gouvernance des services
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