Bâtiment - Patrimoine - Energie
Réseaux de chaleur (1) : acteurs et atouts
- réf. 01/94 Le développement des réseaux de chaleur joue un rôle important dans l'atteinte des objectifs du Grenelle de l'environnement : baisse de la consommation d'énergie, des émissions de gaz à effet de serre...
Eau et Assainissement
Assainissement non collectif : l'arrêté « contrôle »
- réf. 03/85 Pour se mettre en cohérence avec la loi Grenelle 2, l'arrêté « contrôle » a été entièrement réécrit et il a abrogé celui de 2009. La distinction entre le contrôle des installations neuves et celui des...
Environnement et risques
Risques professionnels : la protection individuelle
- réf. 10/54 Les agents des collectivités territoriales ou des établissements publics de coopération intercommunale peuvent être exposés à de nombreux risques professionnels. L'article L.4121-1 du Code du travail...
Voirie - éclairage public et espaces verts
Des jardins ouvriers aux jardins partagés
- réf. 05/75 Les jardins ouvriers, rebaptisés « familiaux » à partir de 1952, sont revenus à la mode. Ils connaissent, depuis quelques années, un engouement accru de la population, notamment dans les villes d'une...
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