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Numéro 450
Un ouvrage de . CERTU
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La France compte près de 15 000 expériences de certification selon la norme ISO 14001, et 30 enregistrements selon le règlement européen éco-audit (SMEA), essentiellement dans les sphères industrielles.
Si les collectivités locales s'intéressent progressivement à ces démarches, leur nombre reste encore faible.
Après une présentation des principes du système de management environnemental, le dossier donne un éclairage sur son utilité pour les collectivités territoriales. Il décrit les aides techniques, méthodologiques et financières pour intégrer l'environnement dans les actions, et les pratiques des collectivités (guide Afnor, Plan environnement collectivités, tableau de bord RESPECT...).
À partir d'exemples de collectivités françaises certifiées ISO 14001, les démarches et étapes de mise en oeuvre d'un SME sont explicitées.
Enfin, un guide pratique pour la mise en place d'un SME selon la norme ISO 14001 est proposé en annexe.
Un ouvrage qui donne des outils aux décideurs des collectivités locales souhaitant se lancer dans une démarche de management environnemental.
1 Le système de management environnemental (SME)
Le principe du système
Les référentiels
2 De l'utilité d'un SME pour les collectivités territoriales
Un outil adapté aux collectivités territoriales
Une démarche managériale complémentaire aux démarches territoriales
3 Les aides techniques, méthodologiques et financières
Les aides techniques et méthodologiques
Les subventions et aides financières
4 Retours d'expériences
Le point sur les collectivités territoriales certifiées ISO 14001
La mise en oeuvre du SME
Exemples de certifications ISO 14001 : la Semapa dans le cadre de la ZAC Paris rive gauche, le Sypartec dans le cadre de la gestion du technopôle Savoie Technolac
5 Guide pour la mise en place d'un système de management environnemental selon la norme ISO 14001
6 Présentation succincte du Plan environnement collectivités de l'Ademe
7 Organismes certificateurs et vérificateurs
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