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Déchets et nettoiement
Emballages ménagers : la revente des matériaux
- réf. 04/39 Trois scénarios de cession des déchets d'emballages collectés, applicables matériau par matériau, s'offrent désormais aux collectivités locales : la repris e « option filières » ; la reprise« option fédérations...
Eau et Assainissement
Raccordement des rejets d'eaux usées non domestiques
- réf. 03/77 Pour l'environnement, l'amélioration de la qualité des rejets d'eaux industrielles est un objectif essentiel. Mais le raccordement des activités industrielles aux systèmes d'assainissement collectif pose...
Environnement et risques
Le travail isolé : de l'évaluation à la prévention des risques professionnels
- réf. 10/46 Dans les collectivités territoriales, de nombreux agents sont amenés à travailler en situation isolée, de façon ponctuelle ou quasi-permanente sur leur temps de travail. Afi n de veiller à la santé et...
Informatique - Systèmes de communication
La CNIL
- réf. 08/39 La Commission nationale de l'informatique et des libertés, ou CNIL, est une autorité administrative indépendante. Elle est chargée de veiller à ce que l'informatique soit au service du citoyen sans porter...
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