Bâtiment - Patrimoine - Energie
Énergie et climat : bilan des GES (2) Les méthodes de calcul  - réf. 01/89
Parmi les outils instaurés par la loi Grenelle du 12 juillet 2010, l'article 75 a inscrit l'obligation du « bilan des émissions de gaz à effet de serre » pour certaines entreprises, administratives et...

Déchets et nettoiement
Centre de tri et valorisation matière  - réf. 04/38
La valorisation matière des déchets ménagers (emballages et journaux-magazines) passe par l'installation d'un centre de tri avec un double objectif : éliminer les matériaux non recyclables(erreurs de...

Eau et Assainissement
Un plan d'action sur les résidus de médicaments dans les eaux  - réf. 03/76
Alors que la réglementation n'impose pas actuellement de rechercher les résidus de médicaments dans les eaux potables, les eaux de surface et les eaux usées, différentes études montrent qu'elles peuvent...

Transport - circulation et stationnement
Le périmètre de transports urbains (PTU) : territoire d'intervention de l'AOTU  - réf. 06/21
Le « périmètre de transports urbains » (PTU) est régi par la loi d'orientation des transports intérieurs (LOTI) du 30 décembre 1982. Il comprend le territoire d'une commune ou le ressortterritorial d'un...