A l'essai
Palavas-les-Flots : la véritable première handiplage
Le projet Kiosky le premier kiosque « Handi-city-services » et la « plage ouverte à tous » qui sont mis en oeuvre à Palavasles-Flots a pour objet d'être une véritable « vitrine » pour l'accessibilité...

Compétences
Créer des processus efficaces
Les processus font peur. On les croit complexes et inutiles. Mais finalement qu'estce qu'un processus à l'échelle d'une équipe ? Tout simplement un ensemble de règles simples permettant aux agents de...

Dossier
Odeurs, bruits, pollutions : les collectivités face aux nuisances
Première source de plaintes, la lutte contre le bruit est devenue une priorité pour beaucoup de collectivités. Les odeurs aussi parfois deviennent un véritable poison. De simple gêne occasionnelle, ces...

Environnement
Stabiliser les berges pour limiter l'impact sur le milieu naturel
Depuis la loi sur l'eau de 1992, les propriétaires des cours d'eau ont la responsabilité d'assurer le maintien en bon état des berges. Leur stabilisation est donc essentielle pour lutter convenablement...

Idées
L'innovation acoustique au service des collectivités locales
Aujourd'hui considéré comme une nuisance majeure, le bruit sévit du lieu de travail aux espaces de loisirs, en passant par les transports, l'environnement et, bien sûr, les lieux d'habitation.

Initiative
Paris traite ses déchets intramuros
Pour la première fois, la capitale se dote d'une unité de traitement de ses déchets intra-muros. Un geste de bon sensécologique, d'après Bertrand Delanoë qui évoque la « solidaritémétropolitaine » pour...

Initiative
Rivières alpines et hydroélectricité : une équation insoluble
Le projet européen Share (Sustainable hydropower in alpinerivers ecosystems), cofinancé par le Fonds européen de développement régional (Feder) sur la période 2009-2012, vise à concilier l'hydroélectricité...

Innovation
Tramway : Bordeaux teste des gazons plus résistants
Que c'est beau un tramway roulant sur du gazon. Le problème,c'est que le gazon nécessite de l'eau, beaucoup d'eau même : jusqu'à 1 mètre cube par mètre carré par an pour les zones du sud de la France,...

Marchés publics
Concessions de plage : une procédure souple mais encadrée
Dans une récente décision, le Conseil d'État rappelle un certain nombre de règles relatives aux délégations de service public. Si elles sont souples, le juge, tout en refusant d'apprécier l'opportunité...

Marchés publics
Offre anormalement basse : le juge fixe un principe général
Le juge de première instance a défini un considérant de principe concernant l'offre anormalement basse tirée de l'objectif d'efficacité économique de la commande publique qui est fixé à l'article 1er...

Portrait
Cyril Patrault : Par les chemins de traverse
Technicien en géomatique au service départemental d'incendie et de secours d'Ille-et-Vilaine, Cyril Patrault n'a pas suivi la voie classique pour ce type de poste, mais un parcours atypique qui lui donne...

Réglementation
Des règles pour la combustion des résidus de bois traité
La combustion sans précaution par un particulier de résidus de bois traités, est susceptible de provoquer des pollutions et des nuisances olfactives dont le contrôle relève de la police du maire.

Réglementation
Le renforcement de l'étude d'impact
L'article 230 de la loi dite Grenelle II1 a entrepris une réformed'envergure de l'étude d'impact, qui répond à la fois aux mises en demeure réitérées par la Commission européenne demandant à la France...

Statut
Décharge de fonctions et tentative de suicide : la commune est-elle responsable ?
Un agent peut rechercher la responsabilité de sa collectivité si sa situation professionnelle est à l'origine d'un état dépressif sévère. Cependant, la mise en jeu de cette responsabilité suppose que...

Statut
Les heures supplémentaires
Dans le cadre de l'ARTT (Aménagement et réduction du temps de travail à 35 heures par semaine), le travail est organisé selon des cycles hebdomadaires ou annuels. Toute heureeffectuée en dépassement des...

Transport
Les deux-roues motorisés en milieu urbain Quels usagers ? Quels usages ?
Dans le précédent article, nous avons mis en évidence le fait que la pratique du deux-roues motorisé (2RM) se développe dans certaines grandes agglomérations européennes, mais reste mise à l'écart par...

Urbanisme
Lutter contre les îlots de chaleur urbains
La lutte contre le phénomène des îlots de chaleur urbain redonne une place à l'eau et la végétation en ville... Des mesures qui peuvent être prises dans le cadre du volet adaptation d'un planclimat territorial...