Bâtiment - Patrimoine - Energie
Énergie et climat : SRCAE et bilan des GES (1) - Les étapes clés
- réf. 01/87 La loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 dite loi Grenelle 2 a instauré de nouveaux outils dans le domaine de l'énergie et du climat. Ces outils sont très liés entre eux : le schéma régionaldu climat, de...
Bâtiment - Patrimoine - Energie
Vente d'un immeuble à un prix inférieur : la responsabilité du maire
- réf. 01/88 Bien que la procédure soit grandement facilitée par le fait que la vente du domaine privé communal soit soumise à un régime de droit privé et n'a pas à être transmise au représentant de l'État dans le...
Déchets et nettoiement
Déchèterie : personnel et sécurité
- réf. 04/37 La sécurité et la santé des personnels gardiens des déchèteries est un souci constant et quotidien des collectivités locales. C'est un sujet complexe qui ne peut être traité par une solution unique. Au-delà,...
Environnement et risques
L'amiante (3) : la prévention et la surveillance des expositions à l'amiante au travail
- réf. 10/45 Aujourd'hui encore, malgré l'interdiction de la vente ou la transformation de produits contenant de l'amiante en 1997, les agents des collectivités sont susceptibles d'être exposés aux fibres d'amiante...
|