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Au sommaire du numéro 205 - 08 mars 2011

A l'essai
Les berges de la Doller, une opération emblématique du PRU mulhousien
Mulhouse a fait le choix d'améliorer massivement la qualité de vie de ses quartiers. Pour l'un d'entre eux, la cité des 420, il fait table rase du passé en abattant les barres datant des années soixante...

Assainissement
Assainissement non collectif : cinq filières démantelées et analysées
Le démantèlement du site du Centre scientifique et technique du bâtiment (CSTB) de Nantes a été l'opportunité de fairel'autopsie et le diagnostic des installations d'assainissement non collectif qui ont...

Bâtiment
Réduire les COV pour une meilleure qualité de l'air intérieur
À l'heure où l'air que nous respirons dans les bâtiments devientun sujet de préoccupation, il est opportun de jeter un oeil attentif sur les composés organiques volatiles (COV) qui entrent dans la composition...

Compétences
Manager les agents les moins qualifiés
Les collectivités locales emploient de nombreux agents peu ou pas qualifiés sur des postes d'exécution. On peut se contenter de donner à ces personnels des tâches à réaliser, sans aucune prise d'initiative...

Dossier
Recycler plus pour percevoir plus ? Contraintes et enjeux du recyclage pour les collectivités
Le recyclage des déchets est certes une obligation réglementaire, mais est-il pour autant une nécessité économique ? En eff et, si le principe d'une augmentation du taux de recyclage est vertueux, puisqu'il...

Espaces Verts
Place à la biodiversité urbaine !
Les villes sont témoins d'une biodiversité ordinaire, ouremarquable à l'image des milieux avec lesquels elles créent de nouveaux biotopes. Les chercheurs constatent qu'une fauneet une flore s'adaptent...

Idées
L'Hôpital, producteur de déchets sous haute surveillance
Edito écrit par Daniel Briand.
Le site hospitalier, une ville dans la ville, image urbanistique souvent utilisée ; l'hôpital, lieu de vie, de concentration de populations, génère chaque jour des quantités...

Initiative
Captage d'eau potable : le Pays Voironnais indemnise la commune d'assiette
Alors que l'indemnisation des communes concernées par un périmètre de protection de captage fait l'objet d'une proposition de loi, la communauté d'agglomération du Pays Voironnais (38) n'a pas attendu...

Initiative
Vosges : un bâtiment administratif passif à l'actif du département
Le premier bâtiment administratif passif de France est désormais sorti de terre, à l'initiative du conseil général des Vosges. Diviser par dix la facture énergétique d'un bâtiment grâce à une conception...

Innovation
Espadon : utiliser les fonds marins pour produire de l'énergie
Utiliser la différence de température entre l'eau de mer de surface et celle des fonds marins pour produire de l'énergie électrique, tel est l'objectif du programme de recherche Espadon mené en partenariat...

Marchés publics
Délégation de service public : quelle durée ?
L'article L.1411-2 du CGCT prévoit que les délégations de service public doivent être limitées dans leur durée. Quel est le point de départ pour calculer cette durée ? Le Conseil d'État a décidé, en infirmant...

Marchés publics
Écolabel : attention à ne pas se jeter dans la gueule du loup
Demander des écolabels c'est bien, vérifier qu'ils existent c'est encore mieux. La commune d'Aulnay-sous-Bois vient de se faire sanctionner par le juge du référé précontractuel, pour avoir rejeté comme...

Portrait
Maurice Barth : Le goût des autres
Ancien directeur des services techniques, Maurice Barth a choisi, à 50 ans, de se consacrer à la coopération décentralisée. Détaché à l'Institut régional de coopération-développement (Ircod) de la région...

Réglementation
Déchets : l'ordonnance transpose la directive-cadre
L'ordonnance portant adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des déchets, présentée enConseil des ministres le 15 décembre 2010 par Nathalie Kosciusko- Morizet, a été publiée au Journal...

Statut
Accident de service et prise en charge financière du fonctionnaire
Un agent victime d'un accident de service est pris en charge par la Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL). Cette dernière ne peut se retourner contre lacommune qui...

Statut
Compte épargne temps et mutation
La gestion du compte épargne temps, instauré en 2004, a été assouplie en 2010. En cas de mutation, l'agent conserve, de manière classique, les droits qu'il a acquis. Dans un arrêt récent, le Conseil d'État...

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