Bâtiment - Patrimoine - Energie
L'isolation phonique : les planchers et plafonds  - réf. 01/86
Pour lutter contre les bruits au travers des planchers ou plafonds provenant de chocs ou de bruits aériens, la première action consiste bien entendu à les réduire à la source. Toutefois, certains travaux...

Déchets et nettoiement
Le stockage des déchets inertes  - réf. 04/14
L'arrêté du 28 octobre 2010 relatif aux installations de stockage de déchets inertes (publié au JO du 6 novembre 2010) a abrogé les différents arrêtés concernant ces installations, notamment celui du...

Environnement et risques
Poteau incendie et responsabilité du maire  - réf. 10/44
La responsabilité du maire peut être engagée pour faute lourde mais aussi pour faute simple (depuis quelques années) en cas d'insuffisance du débit de l'eau alimentant les poteaux incendie. La lutte contre...

Transport - circulation et stationnement
Le versement transport  - réf. 06/12
La loi « Grenelle 1 » du 3 août 2009 a prévu un développement significatif des transports en commun en site propre (TCSP). L'État s'est engagé à contribuer financièrement à hauteur de 2,5 milliards d'euros...