Bâtiment - Patrimoine - Energie
La fonction économique des forêts communales  - réf. 01/85
La forêt, publique ou privée, domaniale ou communale, recouvre en métropole une superfi cie d'environ 14 millions d'hectares, auxquels s'ajoutent les 8 millions d'ha d'outre-mer,notamment en Guyane, soit...

Eau et Assainissement
Traitement des eaux usées : la surveillance des micropolluants  - réf. 03/74
Au-delà de la réglementation européenne qui la rend obligatoire, la recherche des substances dangereuses dans l'eau est une préoccupation évidente pour assurer laprotection de l'environnement. Cet objectif...

Environnement et risques
Zones humides : définition et obligations  - réf. 10/43
Dans le cadre des politiques d'aménagement conduites actuellement sur un territoire, les collectivités s'interrogent sur la notion de zones humides et sur les conséquences quant à l'aménagement du territoire...

Études - Méthodes - Marchés
Marchés publics : l'information des candidats évincés  - réf. 07/54
Les collectivités locales sont régulièrement confrontées à la question de l'information des candidats évincés soit lors de la sélection des candidats, soit lors du choix de l'offre. L'objectif de cette...