Ateliers et Centres Techniques
Installations et équipements de travail : les vérifi cations et contrôles périodiques obligatoires  - réf. 09/08
Pour assurer et préserver la sécurité et la santé de ses agents, l'autorité territoriale a pour obligation de maintenir en bon état de fonctionnement les équipements et installations qu'ellepossède ainsi...

Bâtiment - Patrimoine - Energie
L'isolation phonique : les cloisons  - réf. 01/84
Le confort sonore des logements existants passe par l'isolation phonique des cloisons. Celuici repose sur un certain nombre de principes, notamment la liaison « masse-ressort-masse ».L'objectif de cette...

Études - Méthodes - Marchés
Les contrats de quasi-régie  - réf. 07/53
Une question que se posent régulièrement une commune ou un EPCI : le marché passé par une entité dans laquelle elle est fortement impliquée est-il soumis au Code des marchés publics, donc soumis à la...

Urbanisme - Aménagement
Le PLU après la loi portant engagement national pour l'environnement (ENE)  - réf. 02/80
En substituant le plan local d'urbanisme au plan d'occupation des sols, la loi solidarité et renouvellement urbains du 13 décembre 2000 posait déjà les bases d'un urbanisme plus économe en espace. La...