Bâtiment - Patrimoine - Energie
L'isolation par ouate de cellulose  - réf. 01/79
La ouate de cellulose est maintenant reconnue comme faisant partie des meilleurs isolants écologiques utilisés tant par les collectivités que par les particuliers. Les produits isolants à base de cellulose...

Déchets et nettoiement
Les plans et programmes de prévention des déchets  - réf. 04/35
Alors que, depuis des années, il est admis que la prévention pour produire moins de déchets doit être la priorité des priorités, c'est seulement récemment que sur les plans national et local, cette politique...

Eau et Assainissement
Assainissement et autosurveillance (2) : manuel et vérifications  - réf. 03/72
L'autosurveillance des systèmes d'assainissement repose désormais sur la responsabilité des maîtres d'ouvrage. C'est l'arrêté du 22 juin 2007 qui a précisé les modalités de cetteautosurveillance. Une...

Transport - circulation et stationnement
Les aides de l'État en faveur des transports urbains  - réf. 06/19
Les transports collectifs urbains (TCU) relèvent de la compétence des communes ou, le plus souvent, de leursgroupements (communautés urbaines, d'agglomération, syndicats mixtes...), appelés autorités...