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Le magazine des professionnels de la ville et des territoires.

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Un "news" bimensuel qui traite de l'actualité technique et innovante, juridique, statutaire, réglementaire ... et un outil de formation professionnelle permanente.

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Au sommaire du numéro 193 - 19 juillet 2010

A l'essai
Le « Romans » de la biodiversité
La ville de Romans (Drôme), dotée notamment d'un Agenda 21 adopté en décembre 2000, a fait du développement durable une de ses priorités. La protection de la biodiversité, dont les formes sont multiples...

Bâtiment
Retour sur l'amiante
Si l'utilisation de l'amiante est totalement interdite en Francedepuis 1997, les cinq millions de tonnes utilisées précédemment depuis le XIXe siècle sont bel et bien présents dans notre environnement...

Déchets
Les déchets se convertissent à la mobilité douce
Les vélos et les chevaux de trait ne sont pas prêts de remplacer les bennes à ordures ménagères. Et pourtant, la mise en place de modes de transport alternatifs dépassedésormais le caractère anecdotique...

Dossier
Énergie photovoltaïque : Le temps des doutes
Sur le devant de la scène depuis la loi Grenelle 2 et la déroute de l'éolien, la technologie photovoltaïque est, elle aussi,critiquée. Pour ses détracteurs, elle coûte cher et masque lesvéritables enjeux...

Idées
Photovoltaïque : un appel à l'intelligence pas toujours entendu
Edito écrit par Marc JEDLICZKA
Longtemps ignoré car jugé structurellement trop onéreux dans une France habituée à une électricité à bas prix, le photovoltaïque connaît depuis quelque temps un fort engouement,...

Initiative
Apprendre en jouant : est-ce bien sérieux ?
Les jeux sérieux (ou serious gaming) issus du jeu vidéo font leur entrée dans le monde du travail et de la formation. Le conseil général de l'Aisne l'a adopté pour sensibiliser ses agents à la sécurité...

Initiative
Biodiversité : Lille au chevet des abeilles
L'installation de ruches en pleine ville permet de sensibiliser le grand public à la protection des abeilles, une espèce dont la surmortalité depuis une trentaine d'années inquiète lesprofessionnels....

Innovation
Nápévomó : un prototype de maison à énergie positive
Nápévomó, joli nom pour une maison. C'est le projet présenté par le centre Arts et Métiers de Bordeaux, en partenariat avec des entreprises, au Solar Decathlon Europe. Cette compétitioninternationale,...

Marchés publics
Achats : Bourges Plus fait dans la simplification méthodique
La communauté d'agglomération de Bourges a mis en place une organisation méthodique. Elle se traduit par une fiche de montage juridique obligatoire avant toute rédaction d'un marché, l'établissement d'un...

Marchés publics
Exclusion d'un marché public : éviter l'arbitraire
Un État peut-il aller au-delà de la liste des clauses d'exclusion des candidats à un marché public telle que fixée par la directive 93/37 ? Peut-il également décider que tout entrepreneur detravaux publics...

Marchés publics
Un nouvel instrument pour les politiques locales : les sociétés publiques locales
La loi du 28 mai 2010 a créé les sociétés publiques locales (SPL) dont le régime se place entre celui des sociétés d'économie mixte locales (SEML) et celui des sociétés publiques locales d'aménagement...

Patrimoine
Les aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine
La loi Grenelle 2 propose la refonte des zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysagé (ZPPAUP). Dans le conflit qui oppose depuis plusieurs années les tenants de la sauvegarde des...

Portrait
Pierre Mathieu : Un fonctionnaire en mouvement
À la tête de la direction du patrimoine du conseil général de Gironde, Pierre Mathieu mène de nombreux chantiers de front avec le plaisir de se savoir utile et en action. Une activité nécessaire à ce...

Réglementation
Grenelle 2 : une boîte à outils sans clés
La loi portant engagement national pour l'environnement (dite Grenelle 2), votée fin juin par les deux assemblées, se voulait être le volet opérationnel pour répondre aux défis climatiques et aux enjeux...

Réglementation
Vente d'un bien immobilier : l'obligation d'information sur les risques majeurs
L'article L.125-2 du Code de l'environnement dispose : « Les citoyens ont un droit d'information sur les risques majeurs auxquels ils sont soumis dans certaines zones du territoire et sur les mesures...

Statut
La cessation progressive d'activité
La cessation progressive d'activité permet aux agents de réduire leur temps de travail jusqu'à leur mise à la retraite.

Statut
La crise de la quarantaine
À l'approche de la mi-carrière, et alors que l'on aborde uneétape de maturité professionnelle certaine, on se sent pris entre deux feux : d'un côté, les jeunes qui commencent à pousser, de l'autre un...

Statut
Le secret professionnel aujourd'hui
Le secret professionnel consiste pour le fonctionnaire à ne pas divulguer les informations non communicables au public, aux termes de l'article 26 de la loi du 13 juillet 1984. Cette obligation doit toutefois...

Statut
Respect des garanties statutaires, même au terme normal du détachement sur emploi fonctionnel
Gérer une fin de détachement sur emploi fonctionnel n'est aisé, ni pour l'autorité territoriale, ni pour le DGS ou DGST. Le Conseil d'État vient d'affirmer solennellement que même dansl'hypothèse où la...

Urbanisme
Encadrer et exploiter la publicité extérieure, un enjeu crucial
Parce qu'elle s'impose quotidiennement à nos regards, la publicité extérieure constitue un média atypique qui déchaîne les passions. Si ce mode d'expression est considéré par certains comme contribuant...

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