A l'essai
Le Pays Voironnais fait feu de tout bois
La communauté d'agglomération du Pays Voironnais (Isère)
s'est engagée dans la préservation et dans la valorisation de ses forêts et dans le développement de la filière bois comme
énergie renouvelable...

Compétences
Suivre son chef
Vous vous entendez bien avec votre chef, des années de collaboration révèlent une certaine complicité, les qualités de l'un compensent les défauts de l'autre. Lorsque celui-ci décide
de quitter la collectivité,...

Déchets
Déchèterie : la sécurité est une priorité
Tous les gestionnaires de déchèteries ont une préoccupation
quotidienne, celle de la sécurité de leurs sites et de leurs gardiens. Si certaines solutions ont été mises en œuvre pour réduire les vols...

Dossier
Leds : Une led, light-emitting diode une révolution en éclairage urbain
Une led, light-emitting diode une révolution en éclairage urbain
(ou DEL pour diode électroluminescente), est un composant électronique capable d'émettre de la lumière lorsqu'il est parcouru par un courant...

Energie
En marche vers la RT 2012
La réglementation thermique RT 2012 sera obligatoire dès la mi-juillet 2011 dans le tertiaire et en 2013 dans le résidentiel. De nouvelles exigences vont s'imposer aux constructeurs en matière de consommation...

Idées
Les leds, des promesses à tenir
Edito écrit par Bruno Lafitte
L'éclairage, qu'il soit naturel ou artificiel, est nécessaire à la vie biologique et économique. Les sources de lumière électriques représentent au niveau mondial une consommation...

Initiative
Alsace : 50 maisons rénovées basse consommation
Le dispositif « 50 chantiers pionniers » vise à doter l'Alsace d'un parc de rénovations énergétiques exemplaires. Cette démarche originale qui s'intègre dans le programme « Alsace énergivie » associe...

Initiative
Parc éolien : Montdidier mise sur la gestion publique
Dans la Somme, la commune de Montdidier possédait un réseau de chaleur biomasse. Elle a désormais son parc éolien. Objectif : financer sa politique de développement durable grâce aux bénéfices engrangés...

Innovation
Trécofi m : une station de traitement biologique des matières de vidange
Pour répondre à la nouvelle réglementation sur l'assainissement non collectif, Vidanges 56 a mis au point une station de traitement biologique des matières liquides issues des fosses sceptiques. Les matières...

Marchés publics
Le référé contractuel s'applique aux MAPA
Le référé contractuel s'applique-t-il aux MAPA ? Oui, répondent
trois avocats qui se sont penchés sur la question à la demande de la rédaction. Pour se prémunir contre ce nouveau recours, les personnes...

Marchés publics
Ordures ménagères : les règles des marchés publics s'imposent, même entre deux collectivités
L'avocat général près la CJUE a rendu des conclusions très
intéressantes s'agissant de la conclusion d'un marché public de
services entre deux collectivités publiques : le respect des règles relatives...

Portrait
Maryse Bouvier Cadre de vie en expansion
La direction du service tranquillité et cadre de vie de la ville d'Annecy constitue une mission aussi large que pointue. Pour Maryse Bouvier, qui la remplit depuis de nombreuses années, elle est avant...

Réglementation
Immeubles menaçant ruine : des instruments d'intervention variés et adaptés pour les maires (1re partie)
La police des immeubles menaçant ruine relève de la compétence du maire. Elle trouve son fondement à la fois à l'article L.2212-2 du CGCT relatif au pouvoir de police générale du maire et à l'article...

Réglementation
ZAC : ne pas négliger le rapport de présentation !
Un arrêt du Conseil d'État est venu rappeler aux collectivités et
établissements publics une jurisprudence constante : le contenu
du rapport de présentation d'une zone d'aménagement concerté (ZAC) doit...

Risques
Après Xynthia, les digues sur la sellette
Si les risques de crue des rivières sont désormais bien connus
et surveillés de près (Vigicrues, etc.), il n'en va pas de même des inondations liées aux submersions marines, comme celles
provoquées...

Statut
Harcèlement moral et protection fonctionnelle
Le Conseil d'État vient de définir les conditions dans lesquelles un agent qui se dit victime d'agissements de harcèlement moral dans une collectivité peut exiger de l'autorité territoriale le bénéfice...

Statut
La réforme de la catégorie B
Deux décrets fixent le cadre juridique de la réforme de la catégorie B dans la fonction publique territoriale.

Statut
Les autorisations spéciales d'absence
L'autorisation spéciale d'absence (ASA), définie par l'article 59 de la loi du 26 janvier 1984, peut être assimilée à une interruption totale ou partielle de service dont bénéficient aussi bien les fonctionnaires...