Bâtiment - Patrimoine - Energie
Bâtiments : les câbles de communication  - réf. 01/77
Tous les bâtiments construits aujourd'hui pour le secteur tertiaire sont équipés de réseaux de communication. Ces réseaux, dits « courants faibles » en raison de leur faible intensité électrique, transportent...

Bâtiment - Patrimoine - Energie
La chasse sur le domaine communal  - réf. 01/78
La loi « Verdeille » du 10 juillet 1964 portant organisation de la chasse en France instaurait notamment les associations communales et intercommunales de chasse agréées (ACCA et AICA) et visait à améliorer...

Déchets et nettoiement
La collecte sélective des biodéchets  - réf. 04/32
Les biodéchets des ménages sont les déchets biodégradables produits par les habitants de la collectivité. Il s'agit essentiellement de déchets de cuisine et de jardin. L'objectif de la collecte sélective...

Eau et Assainissement
Prélèvements, puits et récupération d'eau de pluie (1) : déclaration et contrôle des installations  - réf. 03/69
Depuis la loi sur l'eau et les milieux aquatiques de décembre 2006, il est fait obligation de déclarer en mairie les prélèvements, puits et forages privés à usage domestique. De plus, cette même loi a...