A l'essai
La réduction de l'utilisation des pesticides à l'échelle d'un territoire
Véritable enjeu des prochaines années, la réduction des pesticides par les collectivités territoriales en est encore à ses balbutiements, chaque territoire créant son propre « code de conduite » selon...

Compétences
Rédiger ses voeux
Vous l'aviez promis l'année dernière : « La prochaine fois, je m'y prends plus tôt et j'essaie d'être créatif pour présenter mes voeux ! ». Il est donc temps de tenir votre promesse et de profiter de...

Déchets
Nouveaux incinérateurs, querelles anciennes
Entre les opposants et les acteurs institutionnels et politiques, le
débat autour de la dangerosité des incinérateurs reste brûlant. Le renforcement du filtrage des fumées est jugé salutaire pour les...

Dossier
Déchets : la fin du « payer plus pour trier plus » ?
Grenelle I, Grenelle II, Plan national déchets... Tout nous indique qu'il faudra être beaucoup plus performant. Mais dans le même temps, le coût des déchets ne cesse d'augmenter. Le premier référentiel...

Energie
L'inertie thermique, clé de la performance énergétique
L'énergie la moins chère est celle qu'on ne consomme pas. L'inertie thermique d'un bâtiment permet de limiter sa consommation d'énergie en répartissant les apports solaires entre les périodes chaudes...

Idées
Vers plus de prévention dans la gestion des déchets
Edito rédigé par Philippe Van de Maele, Président du conseil d'administration de l'Ademe. Depuis quelques années se pose la question de l'amélioration des modes d'organisation et de gestion de l'ensemble...

Initiative
Algues vertes : l'État contraint de se mobiliser... enfin
Les problèmes liés aux nitrates et aux fortes concentrations d'algues vertes sur les plages bretonnes ont connu un écho particulier ces derniers mois. Cette histoire qui remonte à plusieurs décennies...

Initiative
Le Mont-Saint-Michel, sensible à l'appel du large
Plus de trente ans séparent les premières réflexions sur l'ensablement du Mont-Saint-Michel du lancement de réalisations
effectives, en vue de rendre le caractère maritime à ce site classé. « Ce qui...

Innovation
Eaux du Nord : des coussins gonflables pour les petites fouilles
L'exploitant de réseaux enterrés est amené à réaliser de nombreuses fouilles pour la maintenance et la réparation des réseaux et des ouvrages accessoires. Face aux risques et aux difficultés de mise en...

Marchés publics
Critères de jugement des offres : n'oubliez pas les éléments d'appréciation !
Le TA de Nîmes, dans un jugement rendu début octobre dans le cadre d'un recours Tropic, vient de sanctionner une procédure de passation en raison de l'insuffisance de précision sur les éléments d'appréciation...

Marchés publics
Résiliation du marché : réparer tout le préjudice, mais rien que le préjudice !
Dans un récente décision, la cour administrative d'appel de Douai a fait la démonstration de la capacité du juge à indemniser le préjudice subi par une entreprise titulaire d'un marché résilié pour des...

Portrait
Jean-Luc Berthinier : la décentralisation sur le terrain
À la tête d'une des trois agences territoriales d'aménagement des Hautes-Alpes, Jean-Luc Berthinier a vécu de l'intérieur le transfert des compétences techniques de l'Équipement au département. Une expérience...

Réglementation
Le Fonds européen de développement régional
Créé en mars 1975, le Fonds européen de développement régional (Feder) favorise le cofinancement de projets dans une perspective européenne de cohésion économique et sociale. Les priorités « transversales...

Santé
Antennes-relais : le doute persiste
Après le « Grenelle des antennes » qui a eu lieu en avril dernier, le rapport de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (Afsset) a rendu une réponse claire sur ce sujet...

Statut
Accès à la fonction publique : suppression de la limite d'âge
Sauf exception, depuis plus de quatre ans, aucune limite d'âge n'est opposable pour les concours d'accès à la fonction publique.

Statut
Les congés de formation dans la fonction publique territoriale
Un fonctionnaire peut bénéficier de différents types de congés, dont celui de formation, présenté à l'article 57-6 de la loi du 26 janvier 1984. Le congé de formation professionnelle est ouvert à l'ensemble...