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Le magazine des professionnels de la ville et des territoires.

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Un "news" bimensuel qui traite de l'actualité technique et innovante, juridique, statutaire, réglementaire ... et un outil de formation professionnelle permanente.

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Au sommaire du numéro 179 - 23 novembre 2009

A l'essai
L'agglomération rouennaise et les déchets : une prévention au quotidien
L'agglomération rouennaise s'est fixée comme objectif prioritaire la prévention des risques dans le domaine de la collecte des déchets ménagers. Un travail de fond s'est engagé en interne mais aussi avec...

Bâtiment
La décontamination après sinistre
Au-delà des travaux de réparation nécessaires après un incendie, une inondation ou toute autre forme de sinistre, des interventions spécifiques sont souvent indispensables avant la réutilisation des locaux...

Compétences
Gérer un salarié en détresse
L'entreprise est un lieu de vie et de rencontres tout à fait privilégié. On y passe beaucoup de temps, on y échange sur beaucoup de sujets, on peut s'y faire des amis, certains même y rencontrent l'âme...

Dossier
Grenelle de l'environnement et gestion du bâti existant Une nouvelle ère pour les métiers du bâtiment
Pour lutter contre le réchauffement climatique et économiser l'énergie, la loi Grenelle de l'environnement fixe des objectifs au patrimoine bâti de l'État et des collectivités. Alors que des pistes de...

Eau
Désinfection de l'eau : la gestion des sous-produits est délicate
La désinfection de l'eau potable est relativement bien maîtrisée en France mais elle génère des sous-produits qui sont suspectés d'être nocifs pour la santé humaine. Leur réglementation, qui est de plus...

Energie
Éolien : le temps des incertitudes
Bientôt soumis à la réglementation des installations classées et fragilisées par la fin programmée de la taxe professionnelle, les parcs éoliens vont-ils continuer à se développer ? Les collectivités...

Idées
La Caisse des Dépôts favorise la performance énergétique des logements
Edito rédigé par Augustin de Romanet, Directeur général de la Caisse des Dépôts. En France, le bâtiment consomme 43 % de l'énergie finale dont 60 % pour le chauffage. Cette faible efficacité énergétique...

Initiative
L'écomobilité à l'école : peut mieux faire
Actuellement, 70 % des élèves du premier degré vont à l'école en voiture. Seulement 2 % des établissements scolaires ont engagé des démarches d'écomobilité (bus pédestre ou cycliste). Or, les trajets...

Initiative
Le Mans Métropole expérimente les nouvelles filières d'assainissement non collectif
La communauté urbaine du Mans a mis en place une véritable expérimentation sur différentes filières innovantes en ANC. Les résultats obtenus seront d'un grand intérêt dans le cadre de l'application des...

Innovation
Éclairage : une économie de 40% pour la vallée de l'Estéron
La communauté de communes de la vallée de l'Estéron, dans les Alpes-Maritimes, a diminué de 40 % sa facture énergétique liée à l'éclairage public, notamment grâce à un dispositif de maintenance innovant...

Marchés publics
Concession de service public ou marché public ?
Dans un arrêt novateur et original, la Cour de justice de l'Union européenne, tout en rappelant les critères de distinction entre concession de service public et marché public, reconnaît que le risque...

Marchés publics
INSA Lyon, des CGA pour les petits marchés
Depuis presque un an, l'Institut national des sciences appliquées de Lyon utilise pour la passation de ses petits marchés, des conditions générales d'achat, sorte de petits cahiers des charges qui recensent...

Portrait
Stéphane Durand, le management au service de l'environnement
Piloter la mise en oeuvre de la politique de développement durable de la ville d'Échirolles (Isère) est autant affaire de compétences techniques que de gestion de projet et de réflexion globale. Des exigences...

Réglementation
Collecte et traitement des eaux pluviales
Les réseaux d'assainissement moderne, créés à partir du 19e siècle, avaient pour but d'évacuer les eaux le plus loin possible du centre-ville, pour des raisons sanitaires et pour diminuer la fréquence...

Réglementation
Service public : l'équivalence entre tarif et charges confirmée
Un récent jugement du Conseil d'État rappelle qu'en vertu du principe d'équivalence entre le tarif et les charges du service public à caractère industriel et commercial rendu, le poids du fonctionnement...

Statut
Indemnité de licenciement pour décharge de fonction : une opportunité ?
En fonction de l'âge de l'agent, l'indemnité de licenciement peut constituer une opportunité en cas de décharge de fonction.

Statut
Mandat syndical et devoir de réserve : le juste milieu
Il est admis qu'un délégué du personnel puisse s'exprimer d'une façon plus « vive » que ses collègues. Il n'empêche qu'il doit veiller à ce que ses propos ne soient pas tels qu'ils puissent constituer...

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