A l'essai
Les villes face aux exigences de l'Unesco
Entre Bordeaux et l'Unesco, les rapports se sont rafraîchis au sujet d'un pont qui traverserait le Port de la Lune, inscrit au patrimoine mondial. De son côté, Arles ne cite que des avantages liés à ce...

Compétences
La pause cigarette
Depuis le 1er février 2007, la loi « interdit de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif ». Cette loi entraîne des conséquences inattendues dans son application sur le lieu de travail : doit-on...

Dossier
Le bois dans la construction : les prémices d'une nouvelle ère
Pâtissant d'un lobbying efficace au profit du béton durant la période post-1945, et d'une méconnaissance des propriétés du bois pour le bâtiment, l'acte constructif s'est souvent cantonné aux matériaux...

Energie
À qui incombent les extensions du réseau de distribution électrique ?
L'ouverture des marchés de l'énergie a fait émerger de nouveaux partenaires. À qui doivent s'adresser les collectivités territoriales lorsque des opérations d'aménagement ou de construction nécessitent...

Idées
La construction bois : une réponse pertinente aux enjeux du développement durable
Edito rédifé par Jean-Vincent Boussiquet, Président du Comité national pour le développement du bois (CNDB). Le bois issu d'une gestion durable des forêts (certification PEFC et FSC) est l'éco-matériau...

Initiative
Baie-Mahault convertit la Guadeloupe aux EnR
La ville de Baie-Mahault est la deuxième commune la plus peuplée de Guadeloupe avec près de 30 000 habitants. Elle s'est engagée depuis plus de dix ans dans le développement durable, et plus récemment...

Initiative
Secs à Sète
De sel, de sable et de garrigues, le territoire de Sète (34) offre une diversité de paysages exceptionnels. La ville s'emploie à développer des techniques respectueuses de l'environnement et peu gourmandes...

Innovation
La méthanisation décolle à l'Ouest
De nombreux projets de méthanisation, lancés parfois depuis plusieurs années, entrent aujourd'hui dans la phase concrète de réalisation. Ce constat est effectif en particulier en Bretagne et en Pays de...

Marchés publics
Baissez les prix !
Si les prix sont trop élevés, il est possible de déclarer, et pour ce seul motif, le marché infructueux. Le pouvoir adjudicateur peut alors recourir à la procédure négociée et entamer de nouvelles négociations,...

Marchés publics
Concession d'aménagement : quelles nouveautés ?
Depuis le 1er août 2009, le décret relatif aux concessions d'aménagement est entré en vigueur. Ce texte, qui modifie la partie réglementaire du Code de l'urbanisme, distingue trois types de procédures...

Portrait
Jean-Paul Chantrel : un éco-conseiller historique
À la communauté urbaine de Strasbourg, Jean-Paul Chantrel copilote la gestion des déchets avec un esprit pionnier, testant des solutions originales pour ce secteur stratégique. Une logique
d'innovation...

Réglementation
Assainissement non collectif : les trois arrêtés (enfin) parus !
Les trois arrêtés abrogeant ceux du 6 mai 1996 en matière d'Assainissement non collectifs (ANC) ont été signés le 7 septembre dernier, et publiés au Journal officiel le 9 octobre.
Depuis la loi sur l'eau...

Réglementation
Une nouvelle donne pour les transports en commun de personnes
La récente parution de l'arrêté du 18 mai 2009 modifiant celui du 2 juillet 1982 relatif aux transports en commun de personnes n'est pas sans conséquences pour l'organisation des transports en commun...

Statut
La démission : une décision forte de conséquences
Régi par des règles précises, l'acte de démission d'un fonctionnaire n'est pas à prendre à la légère.

Statut
Le contentieux lié aux concours
L'actualité offre de fréquents exemples de contentieux liés aux concours de la fonction publique. Ces dernières années, le nombre de contentieux portant sur les concours de la fonction publique territoriale...

Statut
Sanction : quelle marge de manoeuvre pour l'autorité territoriale ?
Si, de façon générale, l'avis émis par le conseil de discipline de
premier degré ne lie pas l'autorité territoriale en ce qui concerne le choix de la sanction dont fait l'objet un agent, il n'en va pas...

Urbanisme
Rencontre nationale des agences d'urbanisme et Biennale européenne des urbanistes L'Europe des villes fait son retour à Nancy
Nancy accueillera le 2, 3 et 4 décembre prochains la 8e Biennale européenne des urbanistes et la 30e Rencontre nationale des agences d'urbanisme, sur le thème « Europe, le génie des villes ». Plus de...

Voirie
Stationnement en ville moyenne : quelles spécificités, quels enjeux, quelles actions ?
Faible congestion automobile mais attachement fort à la voiture, distances réduites, proximité élus-administrés, transports publics peu concurrentiels, finances locales contraintes, etc. Dans ce contexte,...