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Systèmes d'assainissement : exploitation et surveillance

Article du numéro 195 - 12 janvier 2016   - Réf. 03/100

Eau et Assainissement

L'arrêté relatif aux systèmes d'assainissement et aux installations d'assainissement non collectif de plus de vingt équivalents-habitant est paru le 19 août 2015. Abrogeant celui du 22 juin 2007, il définit les termes utilisés, les prescriptions techniques et les modalités de surveillance et de contrôle des systèmes d'assainissement. L'objet de cette seconde fiche est de présenter les règles d'exploitation et d'entretien de ces systèmes ainsi que les modalités de surveillance.

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