A l'essai
Sivos des 60 Bornes (Vendée) : modéliser pour traquer les mauvaises odeurs
Le Sivos des 60 Bornes, qui regroupe les communes de Saint-Hilaire-de-Riez et de Saint-Jean-de-Monts, a équipé sa station d'épuration d'un système permettant de modéliser la dispersion des odeurs, et...

Compétences
Soignez vos présentations
Nos métiers nous conduisent à communiquer : nous devons présenter une étude, une réalisation, des éléments de réflexion à un auditoire qui attend de notre part esprit de synthèse et clarté de présentation...

Décentralisation
Parcs et ateliers de l'équipement : où en est la décentralisation ?
Inscrite au programme de la session extraordinaire du Parlement qui a débuté le 14 septembre, la loi visant à transférer les parcs et ateliers des directions départementales de l'équipement aux conseils...

Dossier
Aménagement du littoral : une nouvelle échelle de gouvernance
L'attrait pour le littoral ne cesse de s'accroître au fil du temps. Les populations et les activités s'y développent plus rapidement qu'ailleurs. Pour répondre à cette pression anthropique, de forts niveaux...

Idées
L'Europe des villes en débat à Nancy
Edito présenté par André Rossinot, Maire de Nancy, président de la FNAU. S'il fallait résumer à grands traits les évolutions territoriales et politiques européennes, on pourrait distinguer trois grandes...

Initiative
Eau de Paris désinfecte aux ultraviolets
Pour répondre aux nouvelles exigences réglementaires concernant les parasites et les bromates, Eau de Paris - devenue depuis le 1er mai dernier une régie municipale - a décidé d'adopter une approche multibarrière...

Initiative
Issy-les-Moulineaux : membrane photovoltaïque et étanchéité se conjuguent
Dans le cadre de son plan d'actions de maîtrise et de développement d'énergies renouvelables et propres, la ville d'Issy-les-Moulineaux est en train de finaliser l'intégration de membranes photovoltaïques...

Innovation
Mesurer les émissions fugitives de méthane dans les décharges
Le Centre de recherche sur la propreté et l'énergie de Véolia a testé un système de mesure des émissions de méthane dans les installations de stockage de déchets. Sa validation opérationnelle permettra...

Logement
Le Dalo tombe à l'eau
La loi du 5 mars 2007 instituant un Droit au logement opposable (Dalo) est un échec, parce qu'elle n'a pas réussi à entraîner l'ensemble des dispositifs de création du logement social dans un cercle vertueux...

Marchés publics
Concessions de travaux publics : les règles communautaires enfin transposées !
Une ordonnance en date du 15 juillet 2009 1 a transposé le titre III de la directive européenne n° 2004-18 relatif à la passation des contrats de concessions de travaux publics. Il s'agit d'une transposition...

Marchés publics
Partenariats public-privé : vers une réglementation européenne ?
À l'occasion d'une question préjudicielle qui lui était posée par un tribunal administratif italien, l'avocat général près la Cour de justice des Communautés européennes a incité le législateur communautaire...

Marchés publics
Un PPP pour rénover la voirie du Plessis-Robinson
La ville du Plessis-Robinson a choisi le contrat de partenariat pour la rénovation de sa voirie. La concentration de la conception, de la réalisation, du financement et de l'exploitation-maintenance dans...

Portrait
Thierry Marchal : Les transports au coeur du projet urbain
À la tête du pôle transports et déplacements de la communauté urbaine du Grand Nancy, Thierry Marchal coordonne des missions stratégiques et diversifiées, au coeur des problématiques urbaines, et au service...

Réglementation
Le règlement national d'urbanisme ou la gestion économe des sols
Le RNU s'applique en l'absence de PLU approuvé, de carte communale ou de documents en tenant lieu. Il est fondé sur l'alinéa 1er de l'article L. 111-1 du Code de l'urbanisme. Les règles générales qu'il...

Statut
La disponibilité pour créer son entreprise
Bien que régie par un décret, la mise en disponibilité pour créer ou reprendre une entreprise revêt un caractère relativement discrétionnaire.

Statut
Les principaux droits des agents territoriaux
En contrepartie des obligations qui pèsent sur les agents territoriaux (discrétion professionnelle et secret professionnel, droit de réserve, devoir de neutralité), les textes - et en particulier la loi...

Voirie
Le stationnement des vélos
L'automobiliste trouve tout au long de son parcours des aires d'arrêt pratiques, du stationnement, des stations services et de réparations, de la location de véhicules, des voies variées lui permettant...