Bâtiment - Patrimoine - Energie
Réalisation et gestion des lotissements communaux  - réf. 01/74
Le lotissement relève de l'urbanisme opérationnel et en constitue l'un des modes les plus anciens. Outil de développement démographique et économique, il est pour la commune un moyen précieux de maîtrise...

Déchets et nettoiement
Le financement des déchets : la TEOM  - réf. 04/29
Le service d'élimination des déchets ménagers constitue une part importante dans les budgets des communes ou de leurs groupements. Il est donc essentiel de connaître l'ensemble des
possibilités en matière...

Environnement et risques
Le plan climat territorial (1) : préparation et lancement  - réf. 10/37
Pour lutter contre les gaz à effet de serre, il est indispensable d'engager des actions à tous les niveaux. C'est pourquoi, le plan
climat 2004 a réaffirmé la place des collectivités locales dans l'atteinte...

Voirie - éclairage public et espaces verts
Chaussées à structures empiriques : méthodologie de réfection définitive  - réf. 05/69
L'entité, propriétaire d'un réseau enterré, qui ouvre une tranchée doit se conformer aux prescriptions techniques que le gestionnaire de voirie de la collectivité ou de l'EPCI lui a stipulées dans la...