A l'essai
Mulhouse Sud Alsace : tous Clima'cteurs !
À travers le Plan climat territorial de la communauté d'agglomération Mulhouse Sud Alsace (CAMSA), collectivités, partenaires, entreprises, associations et habitants se mobilisent
et s'engagent ensemble...

Assainissement
Réseaux d'assainissement : maîtriser les risques pour les agents
Le maintien en bon état des réseaux d'assainissement, les
réparations, les différents contrôles, nécessitent une intervention des agents qui présente souvent des risques et
qui peut avoir des conséquences...

Compétences
Maîtriser les délais
La maîtrise des délais est un élément crucial dans le développement et la mise en place des projets définis par les élus. Les engagements pris vis-à-vis des populations doivent être tenus, ce qui entraîne...

Dossier
SCoT : bilan et perspectives
Les élections municipales impriment leur rythme à l'élaboration et la mise en oeuvre des politiques publiques, dont celles qui concernent l'urbanisme, matérialisées en particulier par les documents de...

Espaces Verts
L'essor de la ville « bio-climatisée »
La plupart des sociétés (Renault, Samsung...) utilisent des images de nature, des symboles d'arbres, pour leurs campagnes de publicité axées sur la sauvegarde de la planète. Dans le domaine du changement...

Idées
L'inter-SCoT, un bon lieu d'échanges et d'expérimentations
Rédigé par Dominique Musslin, Urbaniste qualifié, vice-président de la Société française des urbanistes (SFU), directeur d'agence d'urbanisme. "Lorsqu'en 2000 la loi SRU transformait les anciens SDAU,...

Initiative
Biodiversité : Molsheim-Mutzig réalise des passes à saumon
Il y a 20 ans, les saumons avaient disparu du Rhin alors qu'il a longtemps été considéré comme le premier fleuve à saumons d'Europe. Les États français, suisse et allemand se sont donc engagés à aménager...

Initiative
Le Morbihan invente le « cocamionnage »
Après le covoiturage, voici le « cocamionnage » ! L'idée du conseil général du Morbihan est de faire partir un minimum de camions avec un maximum de marchandises. Elle résulte de la réflexion du « cluster...

Innovation
Améliorer le traitement des eaux usées par des plantes sous serre
Organica est un procédé hongrois original qui transforme les stations d'épuration en jardin botanique. Il combine une technologie de traitement traditionnel avec une épuration-désodorisation par des plantes...

Marchés publics
Marchés : le respect des règles s'impose à tous
Dans une récente décision, le Conseil d'État rappelle un certain nombre de principes applicables aux marchés publics de travaux. Le respect des clauses contractuelles s'impose
aux deux parties, notamment...

Marchés publics
Plan de relance : les mesures « prudentielles » de Boulogne-Billancourt
La refonte du code aux fins de relancer l'économie sera-t-elle vraiment efficace ? Aux exhortations élyséennes d'accélération des commandes, les pouvoirs adjudicateurs, comme à Boulogne-Billancourt, répondent...

Portrait
Bruno de Grissac : chercheur d'eau
Sa mission ? Trouver de l'eau potable dans les nappes profondes. À la tête du syndicat mixte d'études pour la gestion de la ressource en eau de la Gironde, l'hydrogéologue Bruno de
Grissac évolue dans...

Réglementation
L'évaluation environnementale des travaux et projets d'aménagement
Selon l'article L. 122-1 du Code de l'environnement, « Les travaux et projets d'aménagement qui sont entrepris par une collectivité publique ou qui nécessitent une autorisation ou une décision d'approbation,...

Sécurité
Les systèmes de sécurité incendie
Les conséquences parfois dramatiques d'un incendie imposent la mise en place d'une surveillance pour apporter la meilleure sécurité possible aux occupants d'un bâtiment, et en second lieu limiter les...

Statut
Des primes spécifiques à la fonction publique territoriale
Dans un récent arrêt, la CAA de Marseille vient de reconnaître la possibilité pour l'autorité territoriale de délibérer sur un régime de primes sans équivalent dans la fonction publique d'État, lorsque
les...

Statut
L'accès des ressortissants communautaires à la fonction publique territoriale
Les modalités d'accès à la fonction publique des ressortissants des États membres de l'Union européenne ont fortement évolué ces dernières années. Depuis 2005, le principe d'ouverture généralisée de tous...

Voirie
La gestion dynamique des voies
La régulation du trafic fait progressivement appel à des concepts de plus en plus sophistiqués, et notamment à la gestion dynamique des voies (GDV), un nouvel outil pour les aménageurs et les gestionnaires...