A l'essai
Torvilliers : requalification de la traverse à l'aune du développement durable
Les techniques alternatives de gestion des eaux pluviales constituent pour les communes désireuses de s'inscrire dans une démarche de développement durable une bonne entrée en matière.

Communication
Une charte pour des courriers cohérents
Dans les services techniques, l'enjeu d'une réponse précise et rapide aux courriers n'échappe à personne. Pour éviter des formes sans cohérence (typographie, présentation des lettres), mieux vaut s'appuyer...

Compétences
Recourir à une junior-entreprise
Une junior-entreprise est une association d'étudiants mettant leurs compétences au service de structures pour des missions rémunérées et de plus ou moins courte durée.

Déchets
Les déchets à la mode bio : rêve ou réalité ?
En ces temps d'effervescence et de réflexion sur la gestion durable des territoires, la gestion des déchets, enjeu majeur, doit intégrer des questions stratégiques : comment répondre aux contraintes environnementales,...

Dossier
Aire piétonne, zone de rencontre, zone 30 : vers un partage plus équitable de l'espace public
Les attentes en matière d'aménagement de la voirie urbaine évoluent : le Code de la route devait s'adapter pour mieux prendre en compte ces préoccupations. C'est chose faite depuis la parution le 30 juillet...

Environnement
Le radon sur le devant de l'actualité
La publication le 7 août 2008 d'un décret renforçant les conditions de protection des personnes contre les risques liés à la présence de radon dans les lieux de travail est l'occasion de rappeler le périmètre...

Idées
Les collectivités locales au secours de l'économie ?
En ce début d'année, les indicateurs économiques n'incitent pas à l'optimisme. Conséquence de la crise, les emplois disparaissent par dizaines de milliers, les entreprises y étant pour certaines contraintes...

Initiative
Inondations : vers des fleuves plus naturels
Plaines alluviales urbanisées, zones humides asséchées, constructions dans des zones inondables. Les inondations ne sont
pas une fatalité, mais bien souvent le fruit de l'inconscience de l'homme. Même...

Initiative
La main dans la Manche
Au sein de la communauté de communes de Lessay (Manche), comme dans nombre de stations du littoral, le nettoyage des plages s'effectue à la main. Une pratique durable qui vise à protéger une espèce rare...

Innovation
Des torches à plasma fonctionnent au gaz de synthèse
La société Europlasma est engagée dans un programme (Galacsy) visant à définir la pertinence d'un procédé plasma appliqué à la filière BTL (Biomass to liquid). Ce programme consiste en la définition d'un...

Marchés publics
DSP de portée européenne : une publication au JOUE obligatoire ?
Dans une ordonnance rendue début décembre 20081, le TA de Bordeaux a annulé la procédure de DSP lancée par la communauté urbaine de Bordeaux (CUB), au motif que le
choix de la publication spécialisée...

Marchés publics
Mobilier urbain : le critère esthétique se précise
Un arrêt récent du Conseil d'État apporte un nouvel éclairage sur la bonne utilisation du critère esthétique. Très utilisé dans les marchés de mobiliers urbains, ce critère, par nature très subjectif,...

Portrait
Georges Véra, défricheur de métier
Responsable technique du service communication de La Ciotat, Georges Véra exerce une activité longtemps méconnue de la fonction publique territoriale. Photographe, réalisateur, également en charge de...

Réglementation
La « légalité » des arrêtés anti-coupures
Les maires sont amenés à intervenir de plus en plus au titre de leurs pouvoirs de police générale dans plusieurs domaines de la vie sociale. C'est le cas notamment pour faire cesser les
coupures d'eau...

Réglementation
Le Pass Foncier : un sésame pour l'accession
Accompagnant le parcours logement de ménages français aux perspectives d'achat restreintes, le Pass Foncier a été conçu pour permettre l'accession à la propriété en deux temps. Novateur, il peine pourtant...

Statut
Accident professionnel ou « privé » : la prise en charge en dépend...
Un accident du travail ouvre droit à une couverture complète. Mais, en cas d'accident intervenu plusieurs années après, en dehors du lieu de travail, un fonctionnaire n'est pas certain d'être pris en...

Statut
Annulation contentieuse d'une sanction disciplinaire : les conséquences
Lorsqu'une sanction disciplinaire est annulée par le juge, l'administration doit rétablir l'agent dans ses droits.

Statut
L'indemnité de résidence
L'article 20 du statut général de la fonction publique prévoit, qu'après service fait, les fonctionnaires ont droit à une rémunération qui comprend, outre le traitement de base, un supplément familial...

Urbanisme
Les nouveaux espaces du dimanche
Le débat sur le travail le dimanche fait rage. Le projet de loi visant à « définir les dérogations au repos dominical » a mis en avant la question de l'ouverture dominicale des commerces. Cette question...