La Lettre du cadre territorial

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Un magazine à destination des cadres de la filière administrative qui balaye l'ensemble des questions managériales et décrypte l'actualité dans les domaines RH, finances et juridiques sur un ton impertinent, engagé et incisif.

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Au sommaire du numéro 367 - 15 octobre 2008

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Documentalistes : changement d'ère
L'accès à l'information tous azimuts grâce aux NTIC n'aura pas longtemps éclipsé l'expertise des documentalistes. Retour en grâce de spécialistes de plus en plus indispensables à la bonne marche des services...

Air du temps
Adultes handicapés : la Lozère s'engage
Le conseil général de la Lozère a adopté en juin dernier un nouveau schéma départemental en faveur des personnes adultes handicapées pour 2008-2013. Réactualisé pour tenir compte de la loi du 11 février...

Air du temps
CIG petite couronne: des indicateurs RH comparatifs
Brèves

Air du temps
Dalo : premiers retours d'expériences
Adoptée le 5 mars 2007 à l'Assemblée nationale, la loi sur le droit au logement opposable est entrée dans sa phase opérationnelle depuis le 1er janvier 2008. État et collectivités territoriales tentent...

Alerte
Assainissement non collectif : objectif 2012
Les nouvelles règles de l'assainissement non collectif imposent aux communes ce qui s'annonce comme un nouveau "chemin de croix". Elles ont en effet jusqu'en 2012 pour mettre en ½uvre leur compétence...

Alerte
Cantines : le juste prix
La tarification de la restauration scolaire est d'une grande complexité. Entre ce que les élus souhaitent faire sur cet enjeu politiquement sensible et ce que leur autorise la jurisprudence, il y a parfois...

Alerte
Subvention : chose promise n'est pas due
Ce n'est pas parce qu'elle a voté une subvention à une association qu'une collectivité est forcée de la verser. Dans certaines hypothèses précises, une aide peut légalement être retirée, comme vient de...

Boîte à outils
Innovation financière : trois récompenses
Le Prix 2008 de l'innovation financière a été décerné, le 25 septembre, par l'Afigese, aux villes de Lyon, Kingersheim et au conseil régional du Nord-Pas-de-Calais dans les catégories «Finances locales»...

Cahier RH - Actus statutaires
IRCANTEC : une réforme controversée
Depuis plusieurs mois en gestation, en raison des oppositions qu'elle rencontrait, la réforme de l'Institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'État et des collectivités publiques...

Cahier RH - Carrière
Mise à disposition : des vices cachés ?
Le récent décret d'application du régime de mise à disposition des fonctionnaires territoriaux a pour réel but de faciliter la mobilité des agents de l'État vers les collectivités. Mais cet objectif recèle...

Cahier RH - Statut
Frais de représentation : rappels utiles en plein « mercato »
À l'occasion des nombreux changements de maires ou des renouvellements municipaux qui s'accompagnent d'une véritable
«course aux transferts» des emplois fonctionnels, il paraissait utile de rappeler...

Cahier RH - Tribune
La « valeur » de l'action publique
Faute d'appréhension des nouvelles dimensions de la notion de valeur, les managers se contentent souvent de discours creux sur l'éthique. Pourtant, certaines méthodes existent, qui proposent des schémas...

Finances
Crise financière : une chance pour les collectivités ?
Profitant du laxisme réglementaire, les collectivités locales françaises ont recours depuis plusieurs années à des produits structurés pour financer leur dette. À l'heure où ces produits sont au coeur...

Idées
L'Europe : vers une démocratie cosmopolitique ?
À lire cet état des lieux de la pensée politique française appliquée à l'Europe, on se dit que la crise actuelle de la construction européenne n'arrive pas par hasard. Le pragmatisme qui a prévalu jusqu'ici...

Interview
"Il faut recréer des marges de man½uvre budgétaires"
Que doit faire l'État en cette période de crise financière ? pOUR Jean Peyrelevade, désormais « Monsieur économie » du Modem, il doit d'abord retrouver des marges budgétaires, pour relancer l'investissement...

Leader
Le «mercato » n'est pas seulement politique
Stéphane Pintre est président du Syndicat national des directeurs généraux des collectivités territoriales. Il est directeur général des services d'Antibes Le SNDGCT tiendra son 68e congrès, du 22 au...

Logement
Congrès des HLM : un fond d'inquiétude
Comme chaque année, le congrès de l'Union sociale pour l'habitat a été l'occasion de faire le point sur l'actualité du "monde HLM" et de ses familles (offices publics, entreprises sociales, coopératives,...

Logement
DALO : premiers retours d'expériences
Adoptée le 5 mars 2007 à l'Assemblée nationale, la loi sur le droit au logement opposable est entrée dans sa phase opérationnelle depuis le 1er janvier 2008. État et collectivités territoriales tentent...

Marchés publics
5,5 millions : l'eau coûte cher à Briançon !
Briançon vient d'être condamnée à verser 5.5 millions d'euros à la Saur pour "nullité du contrat d'affermage". La ville fait appel de cette décision avec le risque d'une "mise sous tutelle" de la préfecture...

Repères
Pure fiction
Imaginez un pays où l'État, après avoir connu des difficultés économiques ou sociales importantes, et parfois des déficits budgétaires élevés, se serait engagé, depuis une quinzaine d'années, dans un...