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Lettre de l'intercommunalité

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La Lettre de l'Intercommunalité

Mensuel à destination des structures intercommunales.
Echanges d'expériences, analyse des textes, innovations, et chaque mois un grand dossier d'actualité.

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Au sommaire du numéro 111 - 30 septembre 2008

Dossier
L'Agenda 21 : la clef, c'est la méthode!
Une fois les objectifs posés en matière d'environnement, d'économique et de social (cf. numéro précédent), se pose la question de la méthode d'élaboration. Avec, bien sûr, des spécificités inhérentes...

Finances
Taxes sur les pylônes : une nouvelle recette pour l'intercommunalité
Depuis 2007, la taxe forfaitaire sur les pylônes peut également être perçue par les EPCI à fiscalité propre. Une ressource dont le rendement est limité mais qui a l'avantage de s'avérer fiscalement peu...

Ils font l'interco
Jean-Pierre Cottaz, festival intercommunal
Quatrième communauté d'agglomération créée en France, la CABA (communauté d'agglomération du bassin d'Aurillac) vit comme beaucoup la nécessité d'un recentrage sur ses compétences obligatoires.

Mode d'emploi
Archives : l'interco consacrée
Alors que le projet de loi gouvernemental éludait cette question, députés et sénateurs ont souhaité consacrer l'existence des archives à l'échelle intercommunale.

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