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Tous les ouvrages du métier : Marchés publics

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Le guide des procédures des marchés publics Le guide des procédures des marchés publics
N° 256 - 04/2013
Le classeur « Guide des procédures des marchés publics » est divisé en quatre parties :
- une première partie qui présente les éléments théoriques de base, définit les marchés publics, mais aussi les...
Les achats d'½uvres d'art et autres services culturels Les achats d'½uvres d'art et autres services culturels
N° 276 - 04/2013
Si François 1er avait dû mettre Léonard de Vinci en concurrence pour pouvoir acquérir la Joconde, cette dernière en aurait certainement perdu son sourire légendaire ou, à tout le moins, en aurait eu un...
Le guide de l'assainissement des collectivités Le guide de l'assainissement des collectivités
N° 8 - 04/2013
Ce classeur est consacré à l'assainissement collectif ou non collectif des collectivités, qui doivent satisfaire à un ensemble de réglementations pour assurer à la fois l'hygiène des populations et la...
Le nouveau Code des marchés publics Le nouveau Code des marchés publics
N° 356 - 03/2013
Le Code des marchés publics est un guide pratique pour aider les responsables des collectivités locales à connaître la réglementation nouvelle et suivre les évolutions de la réglementation, de la jurisprudence...
Le droit à l'information dans les marchés publics - Droits et devoirs des demandeurs et des administrations détentrices des documents administratifs Le droit à l'information dans les marchés publics - Droits et devoirs des demandeurs et des administrations détentrices des documents administratifs
N° 240 - 12/2012
Cet « Essentiel sur... » est enrichi des dernières évolutions jurisprudentielles émanant tant de la Cada que de la juridiction administrative.
L'exigence de transparence inscrite dans le Code des marchés...
Guide pratique des membres de la commission d'appel d'offres Guide pratique des membres de la commission d'appel d'offres
N° 143 - 11/2012
Depuis l'adoption de la loi du 6 février 1992, dite loi ATR, affirmant le principe de la représentation proportionnelle et donc de l'expression pluraliste des élus au sein des commissions d'appel d'offres...
Règlement amiable des litiges dans les marchés publics - Méthode et cadre juridique Règlement amiable des litiges dans les marchés publics - Méthode et cadre juridique
N° 617 - 09/2012
Les marchés publics génèrent de nombreux litiges. Heureusement, ces derniers ne se résolvent pas obligatoirement devant le juge administratif. Il existe des outils de règlement amiable des litiges dans...
Les marchés de services de l'article 30 Les marchés de services de l'article 30
N° 270 - 08/2012
Les marchés publics de services culturels, sportifs, sociaux, juridiques et de formation professionnelle sont autant d'exemples d'achats soumis à l'article 30 du Code des marchés publics.
Bien que bénéficiant...
Les délégations de service public en pratique - Principes et modèles d'actes Les délégations de service public en pratique - Principes et modèles d'actes
N° 730 - 08/2012
L'article L. 1411-1 du Code général des collectivités territoriales (CGCT) issu de l'article 3 de la loi n° 2001-1168 portant mesures urgentes de réformes à caractère économique et financier, dite loi...
Le contrôle des délégations de service public Le contrôle des délégations de service public
N° 272 - 08/2012
Pour assurer la gestion de certains de leurs services publics et répondre aux besoins des usagers, les collectivités territoriales confient bien souvent cette gestion à des personnes extérieures par la...
CCAG Fournitures Courantes Services CCAG Fournitures Courantes Services
N° 727 - 07/2012
Depuis 2009, les cahiers des clauses administratives générales, vieux d'une trentaine d'années, ont fait l'objet d'une refonte pour aboutir à la création de cinq CCAG, dont celui des fournitures courantes...
Modèles de délibérations : Assurances - Juridique - Commande publique - Pouvoirs de police Modèles de délibérations : Assurances - Juridique - Commande publique - Pouvoirs de police
N° 2954 - 07/2012
La vie d'une collectivité locale ou d'un établissement public est réglée par l'édiction d'un certain nombre d'actes (principalement les délibérations, arrêtés administratifs et règlements), dont la préparation...
La commission d'appel d'offres La commission d'appel d'offres
N° 645 - 07/2012
Depuis l'adoption de la loi du 6 février 1992, dite loi ATR, affirmant le principe de la représentation proportionnelle et donc de l'expression pluraliste des élus au sein des commissions d'appel d'offres...
Abécédaire des marchés publics Abécédaire des marchés publics
N° 717 - 06/2012
Le domaine des marchés publics fait souvent peur au non-spécialiste, tant il semble technique et hors de portée du commun des mortels.
La commande publique peut pourtant être explicitée de manière simple,...
Délégations et marchés publics de transport de personnes Délégations et marchés publics de transport de personnes
N° 724 - 06/2012
Cet ouvrage a pour objet de décrire et analyser l'organisation et les mécanismes juridiques qui contribuent à la mise en oeuvre du déplacement. Il dresse les évolutions apportées par la jurisprudence...
La commission d'ouverture des plis La commission d'ouverture des plis
N° 265 - 06/2012
La commission d'ouverture des plis compétente en matière de délégation de service public vit dans l'ombre de sa s½ur presque jumelle la commission d'appel d'offres. À tel point que l'on oublie que les...
Organiser un concours de maîtrise d'oeuvre Organiser un concours de maîtrise d'oeuvre
N° 182 - 05/2012
La procédure de concours est peut-être parmi toutes les procédures celle qui est la plus stratégique tant elle est utilisée pour des projets politiquement majeurs.
Cet ouvrage a été écrit par un avocat...
Les marchés à procédure adaptée (MAPA) Les marchés à procédure adaptée (MAPA)
N° 180 - 05/2012
La procédure adaptée devient la procédure de base dans la passation des marchés publics, d'autant qu'elle est un excellent outil d'achat.
Cet ouvrage a été écrit par un avocat spécialiste des marchés...
La modification du marché public La modification du marché public
N° 184 - 05/2012
Le monde change, et le droit ne fait pas exception à cette règle.
Dans le cadre de la gestion de leurs marchés publics, les administrations sont très souvent confrontées à des contrats qui ne permettent...
Les petits marchés de maîtrise d'oeuvre Les petits marchés de maîtrise d'oeuvre
N° 189 - 05/2012
La maîtrise d'oeuvre est un achat important au regard de la qualité des ouvrages qui devront être réalisés.
L'ouvrage qui en traite a été écrit par un avocat spécialiste des marchés publics et de la...
L'appel d'offres ouvert L'appel d'offres ouvert
N° 178 - 05/2012
L'appel d'offres ouvert est la procédure de droit commun de passation des marchés publics.
L'ouvrage qui en traite a été écrit par un avocat spécialiste des marchés publics qui pratique la procédure...
Gestion administrative et financière des marchés publics Gestion administrative et financière des marchés publics
N° 185 - 05/2012
La passation est un élément important dans les marchés publics, mais il ne faut pas oublier que la gestion administrative et financière des marchés conclus est un travail journalier important dans les...
Les marchés négociés Les marchés négociés
N° 179 - 05/2012
La procédure négociée est une chance pour les acheteurs publics, qui peuvent espérer obtenir de la négociation le meilleur rapport qualité-prix.
Cet ouvrage a été écrit par un avocat spécialiste des...
Les marchés publics expliqués aux élus locaux Les marchés publics expliqués aux élus locaux
N° 175 - 05/2012
Les élus doivent s'impliquer dans la commande publique, dans laquelle ils ont un rôle juridique, stratégique et de management.
Cet ouvrage a été écrit par un avocat spécialiste des marchés publics, qui...
L'achat public de prestations juridiques - Passation et contractualisation L'achat public de prestations juridiques - Passation et contractualisation
N° 236 - 05/2012
L'achat de prestations juridiques est un achat complexe et important. Il demande des connaissances dans le domaine du droit des marchés publics mais aussi dans le domaine plus spécifique du droit applicable...
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