Fiche texte juridique

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Arrêté du 8 octobre 2015 relatif à la modification et à la validation des parcours de l'excellence sportive

Législation et réglementation française

Arrêté

19/10/2015

16/10/2015

A consulter sur : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031319974&dateTexte=&categorieLien=id.

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