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Numéro 442
Un ouvrage de Mme Liliane Besson
et M Jean-Pierre Requillart
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Comment prévenir et gérer les risques ? Quelles sont les responsabilités des élus ? En rédigeant cet opus, l'auteur a voulu rassembler tous les outils tant sur le plan technique que réglementaire, pour répondre aux attentes des collectivités et aider les élus à gérer ces phénomènes.
L'auteur présente des études de cas avérés choisies pour leur valeur pédagogique, ainsi que la jurisprudence qui apporte un éclairage sur les responsabilités de l'État, des élus et des particuliers.
Le guide est complété d'un fascicule qui prend en compte les principales modifications techniques et réglementaires survenues depuis la première édition de l'ouvrage en 2005. Ainsi, outre un nouveau dossier sur la forêt, la mise à jour tient compte de la troisième loi sur l'eau et les milieux aquatiques et de la transcription de la directive européenne sur les inondations. Elle intègre la réforme des services de l'État, l'évolution climatique et ses conséquences sur les aléas en montagne et sur les incendies de forêt, la prévision des crues soudaines, la prise en compte des risques par les intercommunalités, etc. Elle traite aussi des projets de la nouvelle réglementation sismique et de la réforme de l'indemnisation des victimes de catastrophes naturelles.
Unique dans son genre sur le plan national, cet ouvrage s'adresse aux maires, mais aussi aux élus locaux, aux fonctionnaires territoriaux, ainsi qu'aux étudiants et à tous les acteurs publics ou privés concernés par les risques naturels, de leur connaissance pratique à leur gestion administrative.
1 La perception des phénomènes autrefois et aujourd'hui
Les catastrophes naturelles autrefois et l'évolution des politiques de protection contre ces phénomènes
Genèse et évolution des paysages
2 Les phénomènes naturels répétitifs
Les phénomènes climatiques et météorologiques
Les crues du torrent à la rivière, les crues de nappe et le ruissellement -
Les crues : prévision et travaux de protection
Les avalanches
Les séismes ou tremblements de terre
3 Les phénomènes naturels non répétitifs : les mouvements de terrain
Les chutes de blocs, les éboulements
Les affaissements - Les effondrements
Le fauchage
Les glissements de terrain
Les risques littoraux
Les formations et les structures géologiques à risque d'instabilités
4 Le domaine réglementaire et la surveillance
Le zonage réglementaire des risques naturels
Autres outils réglementaires, intégration du zonage des risques dans les documents d'urbanisme, gestion des permis de construire
Les commissions départementales de sécurité et l'information préventive
Indemnisation, assurance et expropriation
Les questions de responsabilité
Les mouvements de versant de grande ampleur : la surveillance
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