Livres

Accueil > Livres

Tous les ouvrages du métier : Juridique

Il y a 13 résultats - 1 page
Modèles de délibérations : Assurances - Juridique - Commande publique - Pouvoirs de police Modèles de délibérations : Assurances - Juridique - Commande publique - Pouvoirs de police
N° 2954 - 02/2024
La vie d'une collectivité locale ou d'un établissement public est réglée par l'édiction d'un certain nombre d'actes (principalement les délibérations, arrêtés administratifs et règlements), dont la préparation...
Guide juridique et pratique du service des élections Guide juridique et pratique du service des élections
N° 35 - 11/2023
Ce classeur s'adresse à tous ceux que les élections concernent d'un point de vue professionnel. Il intéressera tout d'abord les services chargés d'organiser les scrutins, qui y trouveront toutes les réponses...
Diriger une interco - Guide juridique et financier du directeur d'EPCI Diriger une interco - Guide juridique et financier du directeur d'EPCI
N° 38 - 09/2023
La loi n° 99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale, qui s'inscrivait dans le prolongement des lois fondatrices de la décentralisation...
Modèles de délibérations : arrêtés et règlements Modèles de délibérations : arrêtés et règlements
N° 295 - 12/2021
La vie d'une collectivité locale ou d'un établissement public est réglée par l'édiction d'un certain nombre d'actes (principalement les délibérations, arrêtés administratifs et règlements), dont la préparation...
Loi Engagement et proximité - Guide opérationnel des collectivités et de leurs groupements Loi Engagement et proximité - Guide opérationnel des collectivités et de leurs groupements
N° 864 - 05/2020
La loi Engagement et proximité constitue une loi importante, non pas eu égard aux mesures révolutionnaires qu'elle pourrait contenir, mais par la multiplicité des règles techniques applicables aux collectivités...
Guide juridique de l'action culturelle locale Guide juridique de l'action culturelle locale
N° 620 - 03/2020
Quelle collectivité peut aujourd'hui se désintéresser du secteur culturel ? Les ouvrages présentant le droit de la culture sont pourtant rares, d'autant que cette branche du droit a subi ces dernières...
Guide du juriste territorial Guide du juriste territorial
N° 401 - 12/2019
L'information et la communication juridique sont des fonctions incontournables pour mettre en place une politique efficace de prévention des risques. Cette mission est d'autant plus essentielle que la...
La vidéoprotection urbaine - Cadre juridique, mise en œuvre et évaluation La vidéoprotection urbaine - Cadre juridique, mise en œuvre et évaluation
N° 855 - 11/2019
Outil controversé, jugé efficace par certains dans la prévention et la lutte contre la délinquance, qualifié d'attentatoire aux libertés individuelles par d'autres, la vidéoprotection a connu un véritable...
Piscines et baignades - Mesures de police et de sûreté, responsabilités pénales et réparations civiles Piscines et baignades - Mesures de police et de sûreté, responsabilités pénales et réparations civiles
N° 69 - 04/2019
Cette nouvelle édition du contentieux des piscines et baignades est une refonte complète de l'ouvrage. Elle comprend une nouvelle partie consacrée aux mesures de police et de sûreté. Elle prend en compte...
Le fonctionnement juridique et statutaire de l'association Le fonctionnement juridique et statutaire de l'association
N° 21 - 12/2017
Si la loi de 1901 prévoit que les statuts d'une association doivent contenir les règles d'organisation et de fonctionnement de l'association, ainsi que la détermination des pouvoirs des membres chargés...
Maîtriser l'information, la documentation et la veille juridiques Maîtriser l'information, la documentation et la veille juridiques
N° 494 - 09/2016
Le droit imprègne toutes les activités d'une collectivité. L'information et la documentation juridiques, un des éléments fondamentaux de toute activité professionnelle, ne peuvent donc être réservées...
Risques et assurances des collectivités locales Risques et assurances des collectivités locales
N° 1 - 10/2014
Les collectivités locales se sont vu attribuer au fil du temps une multitude de compétences. Leur champ d'intervention s'est progressivement élargi, soit directement, soit par le biais de structures qu'elles...
Le contentieux des accidents sportifs - Responsabilité de l'organisateur Le contentieux des accidents sportifs - Responsabilité de l'organisateur
N° 60 - 11/2010
La judiciarisation des rapports sociaux, la démocratisation des pratiques sportives, le développement des assurances en responsabilité, l'apparition sur la scène sportive de nouveaux sports procurant...
Il y a 13 résultats - 1 page

Pratique !


Abonnez-vous gratuitement à notre lettre "Librairie Territorial", et restez informé(e) de nos nouvelles parutions.