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Tous les ouvrages du métier : Urbanisme
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Le permis de construire - Guide de l'instructeur N° 19 - 09/2018 De nombreux permis de construire sont refusés, retirés ou annulés pour des erreurs tenant à l'élaboration du dossier, à son instruction ou à la rédaction de l'arrêté. Cela peut être évité par des mesures... |
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Le guide pratique de l'expropriation et de la préemption N° 21 - 09/2018 Rédigé par des praticiens de l'expropriation et de la préemption, magistrats, juristes de collectivités et avocats, « Le guide pratique de l'expropriation et de la préemption » examine et présente ces... |
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Guide pratique pour des villes et territoires durables - Accompagner la transition écologique N° 37 - 09/2018 Petite ou grande, la ville durable est notre horizon, notre impérieuse nécessité. Comment, sur un territoire restreint, réduire nos consommations d'énergie et de ressources, nos émissions de gaz, nos... |
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Le guide de l'assainissement des collectivités N° 8 - 08/2018 Ce classeur est consacré à l'assainissement collectif ou non collectif des collectivités, qui doivent satisfaire à un ensemble de réglementations pour assurer à la fois l'hygiène des populations et la... |
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Impacts financiers des opérations d'équipement et d'aménagement des collectivités N° 327 - 08/2018 Les collectivités territoriales sont contraintes de réaliser des économies financières tout en continuant d'assurer leurs missions de service public, dont la réalisation d'équipements et le montage d'opérations... |
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Construire un ouvrage public - De la loi MOP à la gestion de la responsabilité décennale N° 44 - 07/2018 Enfin un classeur clair, précis et complet sur le travail du maître de l'ouvrage dans le cadre de la construction publique, de son obligation à réaliser des études de faisabilité et d'opportunité à son... |
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La maintenance du patrimoine bâti - Optimiser la gestion technique des bâtiments publics N° 14 - 06/2018 C'est un fait acquis, il ne sera plus autant construit qu'au cours des six dernières décennies : l'heure est au renouvellement urbain dans le cadre de la politique de la ville. Avec l'évolution progressive... |
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Accessibilité en ville : guide des équipements publics N° 13 - 06/2018 L'accessibilité ne se limite pas aux personnes handicapées, elle est une réalité sociétale qui concerne près d'une personne sur deux en France. Si les personnes handicapées représentent 10 % de la population,... |
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Guide pratique du contentieux de l'urbanisme N° 42 - 05/2018 Le contentieux de l'urbanisme est l'un des contentieux les plus importants des collectivités locales. Il est donc indispensable de bien cerner tous ses aspects. Écrit par des praticiens du droit, ce... |
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Le guide pratique du DST N° 53 - 11/2017 Cet ouvrage est conçu pour appréhender au mieux tous les aspects techniques, réglementaires, managériaux et méthodologiques que requiert la fonction de directeur des services techniques. Le classeur... |
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La gestion du patrimoine immobilier des collectivités territoriales N° 825 - 11/2017 La gestion du patrimoine immobilier des collectivités territoriales est un métier à part entière. Sa professionnalisation, en cours depuis peu, reste néanmoins conduite avec difficulté, tant les connaissances... |
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Mutualiser les services techniques - Guide opérationnel N° 826 - 11/2017 Dans un contexte budgétaire toujours plus contraint et un environnement juridique et institutionnel instable, le bloc communal (EPCI et communes membres) doit trouver des solutions pour dégager les marges... |
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Modèles de délibérations : Aménagement - Environnement - Urbanisme N° 2955 - 10/2017 La vie d'une collectivité locale ou d'un établissement public est réglée par l'édiction d'un certain nombre d'actes (principalement les délibérations, arrêtés administratifs et règlements), dont la préparation... |
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Je prends mon poste d'instructeur des autorisations d'urbanisme N° 6 - 10/2017 Acquérir, en 100 pages, un savoir-faire qui vous rendra directement opérationnel : rédigé dans un style synthétique, clair et direct, illustré d'exemples, enrichi de conseils et d'astuces d'experts, de... |
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Revitaliser son coeur de ville - L'adapter au commerce de demain N° 792 - 09/2017 Le commerce connaît aujourd'hui sa plus profonde mutation : développement du e-commerce (mais attentes croissantes de services de proximité) ; hausse importante des surfaces commerciales depuis 2008 (mais... |
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Mémento de l'accessibilité des bâtiments - Établissements et installations recevant du public N° 316 - 08/2017 Rendre tous les bâtiments recevant du public accessibles à tous, tel est le défi auquel doivent faire face les collectivités territoriales aujourd'hui, alors que leurs budgets sont particulièrement contraints... |
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Comprendre et s'approprier l'acte II de la loi Montagne N° 311 - 07/2017 La loi n° 2016-1888 du 28 décembre 2016 de modernisation, de développement et de protection des territoires de montagne signe l'acte II de la loi Montagne. La loi de 1985 a ainsi été largement revue pour... |
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Réussir son PLU N° 658 - 05/2016 Si les grands principes d'urbanisme n'ont pas évolué depuis la loi SRU du 13 décembre 2000, ils ont été précisés avec la mise en place d'une méthode d'élaboration du PLU, analysée de manière claire par... |
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Réussir son plan local d'urbanisme intercommunal N° 788 - 05/2016 Le développement de l'intercommunalité et l'exercice à cet échelon de nombreuses compétences encore exercées par les communes paraissent inexorables, et l'urbanisme n'échappe pas à la règle. Le POS puis... |
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Le permis de construire en pratique N° 289 - 04/2016 Après une chute spectaculaire de la production de logements neufs en 2013-2014, le nombre de logements autorisés semble repartir à la hausse, selon les dernières statistiques publiées sur la période novembre... |
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L'enquête publique - Champ d'application et déroulement N° 734 - 03/2016 La réforme de l'enquête publique par la loi Grenelle II du 12 juillet 2010, ses décrets d'application et l'ordonnance n° 2015-1341 du 23 octobre 2015 relative au Code des relations entre le public et... |
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Les collectivités locales et les biens sans maître - Guide juridique et modèles d'actes d'incorporation N° 168 - 02/2016 La plupart des collectivités locales de France ont connu ou auront à connaître des biens sans maître et devront, si elles souhaitent les acquérir, respecter scrupuleusement la procédure d'acquisition... |
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Sécurité et accessibilité des bâtiments N° 242 - 11/2015 La sécurité incendie et l'accessibilité des bâtiments font régulièrement l'actualité. Les accidents aux conséquences tragiques survenus ces dernières années ont conduit le législateur à définir de nouveaux... |
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Acquisition, vente et échange des biens immobiliers par les collectivités territoriales N° 171 - 10/2015 Les collectivités territoriales sont amenées à acquérir des biens immobiliers, soit dans le cadre d'une préemption, soit pour la réalisation d'opérations d'aménagement, d'urbanisme ou de protection de... |
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La communication de chantier en 10 questions N° 299 - 10/2015 « Attention, travaux ». Pour beaucoup, la communication de chantier se limite à quelques panneaux orangés obligatoires, disposés en marge des travaux. Cette approche réductrice n'est plus d'actualité... |
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