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Tous les ouvrages du métier : Urbanisme
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Mémento de l'accessibilité des bâtiments - Établissements et installations recevant du public N° 316 - 03/2020 Rendre tous les bâtiments recevant du public accessibles à tous, tel est le défi auquel doivent faire face les collectivités territoriales aujourd'hui, alors que leurs budgets sont particulièrement contraints... |
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La maintenance du patrimoine bâti - Optimiser la gestion technique des bâtiments publics N° 14 - 02/2020 C'est un fait acquis, il ne sera plus autant construit qu'au cours des six dernières décennies : l'heure est au renouvellement urbain dans le cadre de la politique de la ville. Avec l'évolution progressive... |
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Accessibilité en ville : guide des équipements publics N° 13 - 02/2020 L'accessibilité ne se limite pas aux personnes handicapées, elle est une réalité sociétale qui concerne près d'une personne sur deux en France. Si les personnes handicapées représentent 10 % de la population,... |
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Le guide de l'assainissement des collectivités N° 8 - 02/2020 Ce classeur est consacré à l'assainissement collectif ou non collectif des collectivités, qui doivent satisfaire à un ensemble de réglementations pour assurer à la fois l'hygiène des populations et la... |
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Adapter les territoires au changement climatique - Outils juridiques d'urbanisme et d'aménagement N° 862 - 02/2020 Le changement climatique devient un enjeu transversal de toutes les politiques publiques. Le Code de l'énergie, le Code général des collectivités territoriales et le Code de l'urbanisme donnent explicitement... |
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Guide pratique du contentieux de l'urbanisme N° 42 - 01/2020 Le contentieux de l'urbanisme est l'un des contentieux les plus importants des collectivités locales. Il est donc indispensable de bien cerner tous ses aspects. Écrit par des praticiens du droit, ce... |
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Dynamiser ses parcs d'activités économiques - Méthodes, outils et bonnes pratiques N° 861 - 01/2020 Les zones d'activités sont souvent mal perçues et mal aimées : verrues au milieu du paysage pour les protecteurs de l'environnement, « grignoteurs » de terrains pour les agriculteurs, sans parler des... |
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La ville des enfants - Les générations futures au coeur de la participation citoyenne N° 342 - 01/2020 La participation citoyenne à l'élaboration des projets locaux est devenue l'enjeu de l'adaptation de la ville aux évolutions sociétales, partagé par l'ensemble des collectivités territoriales. Dans cette... |
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Le permis de construire - Guide de l'instructeur N° 19 - 12/2019 De nombreux permis de construire sont refusés, retirés ou annulés pour des erreurs tenant à l'élaboration du dossier, à son instruction ou à la rédaction de l'arrêté. Cela peut être évité par des mesures... |
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Réhabilitation énergétique et mobilité urbaine N° 5 - 11/2019 L'objet de cette étude est d'analyser les rapports entre l'architecture, les sciences de l'ingénieur et l'énergie, notions clés des problématiques environnementales. Celle-ci explore la relation entre... |
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La sécurité incendie dans les bâtiments publics N° 611 - 10/2019 La sécurité incendie et l'accessibilité des bâtiments font régulièrement l'actualité. Les accidents aux conséquences tragiques survenus ces dernières années ont conduit le législateur à définir de nouveaux... |
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Construire un ouvrage public - De la programmation à la gestion de la responsabilité décennale - Textes - Pratique - Contrats N° 44 - 10/2019 Enfin un classeur clair, précis et complet sur le travail du maître de l'ouvrage dans le cadre de la construction publique, de son obligation à réaliser des études de faisabilité et d'opportunité à son... |
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Sécurité et accessibilité des bâtiments N° 242 - 10/2019 La sécurité incendie et l'accessibilité des bâtiments font régulièrement l'actualité. Ce sont ces faits souvent tragiques qui font évoluer la législation pour tenter de s'opposer à leur reproduction.... |
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Modèles de délibérations : Aménagement - Environnement - Urbanisme N° 2955 - 10/2019 La vie d'une collectivité locale ou d'un établissement public est réglée par l'édiction d'un certain nombre d'actes (principalement les délibérations, arrêtés administratifs et règlements), dont la préparation... |
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Le guide pratique du DST N° 53 - 10/2019 Cet ouvrage est conçu pour appréhender au mieux tous les aspects techniques, réglementaires, managériaux et méthodologiques que requiert la fonction de directeur des services techniques. Le classeur... |
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La réforme de l'évaluation environnementale - Guide opérationnel N° 340 - 09/2019 Cet ouvrage se veut un outil d'appréhension pratique et complet de la réforme de l'évaluation environnementale et des dernières évolutions apportées notamment par la loi n° 2018-1021 du 23 novembre 2018... |
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Le guide pratique de l'expropriation et de la préemption N° 21 - 09/2019 Rédigé par des praticiens de l'expropriation et de la préemption, magistrats, juristes de collectivités et avocats, « Le guide pratique de l'expropriation et de la préemption » examine et présente ces... |
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Guide pratique pour des villes et territoires durables - Accompagner la transition écologique N° 37 - 09/2019 Petite ou grande, la ville durable est notre horizon, notre impérieuse nécessité. Comment, sur un territoire restreint, réduire nos consommations d'énergie et de ressources, nos émissions de gaz, nos... |
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Je prends mon poste d'instructeur des autorisations d'urbanisme N° 6 - 08/2019 Acquérir, en 100 pages, un savoir-faire qui vous rendra directement opérationnel : rédigé dans un style synthétique, clair et direct, illustré d'exemples, enrichi de conseils et d'astuces d'experts, de... |
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La réglementation anti-endommagement des réseaux - La réforme DT/DICT en pratique N° 338 - 08/2019 La réglementation anti-endommagement des réseaux est applicable depuis 2012. Si le respect des procédures d'élaboration des déclarations de travaux s'est considérablement amélioré, il n'en va pas de même... |
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Smartgrids et gouvernance énergétique - Nouvelles stratégies territoriales N° 334 - 05/2019 Depuis plus d'une décennie, le domaine des réseaux énergétiques intelligents, ou smartgrids, apparaît chaque jour plus prometteur pour assurer une réponse durable à nos besoins en énergies, en France... |
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Le permis de construire en pratique N° 289 - 01/2019 Après une relative embellie dans la production de logements neufs entre 2015 et 2017, les derniers chiffres publiés par le ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités... |
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La qualité de l'air intérieur - De la surveillance des ERP aux projets de construction N° 329 - 11/2018 Qualifiée très tôt par les pays anglosaxons de « silent killer », la pollution de l'air intérieur reste peu médiatisée au regard des enjeux humains et socio-économiques qu'elle comprend. Pourtant, chaque... |
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Impacts financiers des opérations d'équipement et d'aménagement des collectivités N° 327 - 08/2018 Les collectivités territoriales sont contraintes de réaliser des économies financières tout en continuant d'assurer leurs missions de service public, dont la réalisation d'équipements et le montage d'opérations... |
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La gestion du patrimoine immobilier des collectivités territoriales N° 825 - 11/2017 La gestion du patrimoine immobilier des collectivités territoriales est un métier à part entière. Sa professionnalisation, en cours depuis peu, reste néanmoins conduite avec difficulté, tant les connaissances... |
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