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Tous les ouvrages du métier : Urbanisme

Il y a 45 résultats - 2 pages
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Guide pratique du contentieux de l'urbanisme Guide pratique du contentieux de l'urbanisme
N° 42 - 05/2013
Le contentieux de l'urbanisme est l'un des contentieux les plus importants des collectivités locales. Il est donc indispensable de bien cerner tous ses aspects.
Écrit par des praticiens du droit, ce...
La boîte à outils de la ville durable La boîte à outils de la ville durable
N° 37 - 04/2013
Petite ou grande, la ville durable est notre horizon, notre impérieuse nécessité. Comment, sur un territoire restreint, réduire nos consommations d'énergie et de ressources, nos émissions de gaz, nos...
Le guide de l'assainissement des collectivités Le guide de l'assainissement des collectivités
N° 8 - 04/2013
Ce classeur est consacré à l'assainissement collectif ou non collectif des collectivités, qui doivent satisfaire à un ensemble de réglementations pour assurer à la fois l'hygiène des populations et la...
Guide de l'élu délégué aux travaux Guide de l'élu délégué aux travaux
N° 579 - 04/2013
Ce guide dresse une synthèse du cadre des politiques communales de travaux et explique comment agir, quelles relations développer avec les acteurs et opérateurs, quels outils méthodologiques privilégier,...
Réussir son PLU Réussir son PLU
N° 658 - 03/2013
Cette nouvelle édition présente la réforme initiée par la loi n° 2010-788 du 12 juillet 2010 portant engagement national pour l'environnement, dite « Grenelle II ».
Les différents décrets d'application...
La maintenance du patrimoine bâti - Optimiser la gestion technique des bâtiments publics La maintenance du patrimoine bâti - Optimiser la gestion technique des bâtiments publics
N° 14 - 03/2013
C'est un fait acquis, il ne sera plus autant construit qu'au cours des six dernières décennies : l'heure est au renouvellement urbain dans le cadre de la politique de la ville.
Avec l'évolution progressive...
Le guide pratique du DST Le guide pratique du DST
N° 53 - 03/2013
Cet ouvrage est conçu pour appréhender au mieux tous les aspects techniques, réglementaires, managériaux et méthodologiques que requiert la fonction de directeur des services techniques.
Le classeur...
Construire un ouvrage public - De la loi MOP à la gestion de la responsabilité décennale Construire un ouvrage public - De la loi MOP à la gestion de la responsabilité décennale
N° 44 - 02/2013
Enfin un classeur clair, précis et complet sur le travail du maître de l'ouvrage dans le cadre de la construction publique, de son obligation à réaliser des études de faisabilité et d'opportunité à son...
Le guide pratique de l'expropriation et de la préemption Le guide pratique de l'expropriation et de la préemption
N° 21 - 01/2013
Rédigé par des praticiens de l'expropriation et de la préemption, magistrats, juristes de collectivités et avocats, « Le guide pratique de l'expropriation et de la préemption » examine et présente ces...
Accessibilité en ville : guide des équipements publics Accessibilité en ville : guide des équipements publics
N° 13 - 12/2012
L'accessibilité ne se limite pas aux personnes handicapées, elle est une réalité sociétale qui concerne près d'une personne sur deux en France.
Si les personnes handicapées représentent 10 % de la population,...
Diriger un service urbanisme et aménagement Diriger un service urbanisme et aménagement
N° 48 - 11/2012
Cet ouvrage a pour but de renseigner et d'orienter les actions d'un directeur de l'urbanisme et de l'aménagement d'une ville moyenne à travers l'ensemble des missions que lui confèrent ses fonctions de...
Guide de l'élu délégué à l'urbanisme Guide de l'élu délégué à l'urbanisme
N° 657 - 11/2012
Ce Dossier d'experts présente la réforme initiée par les dispositions de la loi n° 2010-788 portant engagement national pour l'environnement, votée le 12 juillet 2010, dite loi « Grenelle II ». Il ne...
Modèles de délibérations : Aménagement - Environnement - Urbanisme Modèles de délibérations : Aménagement - Environnement - Urbanisme
N° 2955 - 09/2012
La vie d'une collectivité locale ou d'un établissement public est réglée par l'édiction d'un certain nombre d'actes (principalement les délibérations, arrêtés administratifs et règlements), dont la préparation...
L'enquête publique L'enquête publique
N° 734 - 09/2012
La réforme de l'enquête publique par la loi Grenelle II du 12 juillet 2010 refond intégralement le régime de l'enquête publique. La réforme est finalisée par l'intervention des décrets d'application annoncés...
L'assurance dommages ouvrage L'assurance dommages ouvrage
N° 271 - 08/2012
Pour remédier aux longueurs des procédures d'indemnisation des sinistres affectant les ouvrages de bâtiments, la loi du 4 janvier 1978 a instauré l'assurance dite « dommages ouvrage ».
Cette assurance...
La concertation dans la conduite de projet - Guide méthodologique La concertation dans la conduite de projet - Guide méthodologique
N° 723 - 07/2012
Dans le contexte nouveau et de plus en plus complexe de l'action publique, la légitimité politique des élus et la rationalité technique sur laquelle ils s'appuient ne sont plus suffisantes ni pour garantir...
Le permis de construire - Guide de l'instructeur Le permis de construire - Guide de l'instructeur
N° 19 - 07/2012
De nombreux permis de construire sont refusés, retirés ou annulés pour des erreurs tenant à l'élaboration du dossier, à son instruction ou à la rédaction de l'arrêté. Cela peut être évité par des mesures...
La réglementation thermique 2012 La réglementation thermique 2012
N° 696 - 12/2011
La réglementation thermique (RT 2012) impose un seuil de consommation énergétique pour les bâtiments neufs. La version RT de 2012 entre en application fin octobre 2011 pour le tertiaire et début janvier...
Urbanisme et concertation - Méthode d'évaluation Urbanisme et concertation - Méthode d'évaluation
N° 254 - 09/2011
Depuis quelques années, les démarches participatives sur des projets urbains et paysagers sont en pleine évolution en France. Des démarches qui mobilisent une diversité d'acteurs (habitants, élus, techniciens...
Les documents d'urbanisme littoraux Les documents d'urbanisme littoraux
N° 576 - 04/2011
Les documents d'urbanisme littoraux sont avant tout des documents d'urbanisme. À ce titre, ils doivent respecter l'ensemble des règles propres à ce type de documents, et notamment la loi SRU modifiée...
Sécurité et accessibilité des bâtiments Sécurité et accessibilité des bâtiments
N° 242 - 03/2011
La sécurité incendie et l'accessibilité des bâtiments sont régulièrement mis au-devant de l'actualité. Les accidents aux conséquences tragiques survenus ces dernières années ont conduit le législateur...
Aide à la conception des aménagements cyclables Aide à la conception des aménagements cyclables
N° 229 - 01/2010
La conception des aménagements cyclables fait maintenant l'objet d'une culture partagée. Ce cahier technique a pour objet de fournir des éléments de réflexion aux concepteurs d'aménagements et d'itinéraires...
La police des établissements recevant du public La police des établissements recevant du public
N° 634 - 12/2009
L'effondrement d'une tribune du stade Furiani, l'incendie de la clinique psychiatrique de Bruz et des thermes Barbotan au milieu des années 1990, les incendies dramatiques de Lescheraisnes en août 2004...
La sécurité incendie dans les bâtiments publics La sécurité incendie dans les bâtiments publics
N° 611 - 06/2009
La sécurité incendie dans les immeubles, qu'ils reçoivent du public, des travailleurs ou des habitants, a été dotée au fil du temps d'un environnement réglementaire complexe.
Les accidents aux conséquences...
Maîtrise d'ouvrage publique : les nouvelles règles de concurrence et d'application Maîtrise d'ouvrage publique : les nouvelles règles de concurrence et d'application
N° 614 - 06/2009
Cet ouvrage traite de l'exercice global de la maîtrise d'ouvrage publique à travers tous ses modes opératoires, en parfaite relation avec la maîtrise d'œuvre privée mais également en interface avec tous...
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