A l'essai
Illkirch : un plan piéton
Élémentaire et essentiel, le déplacement piéton est bénéfique
à notre santé tout en étant favorable à une meilleure gestion de la circulation en ville. Face à une omniprésence de la voiture et à son...

Compétences
Un oeil sur la toile
L'entreprise se doit de savoir ce qui se passe sur son réseau
informatique, et particulièrement vis-à-vis de l'utilisation faite
d'internet par ses salariés. Ce devoir ne relève pas du « flicage » des...

Dossier
Les parcs naturels régionaux marquent leur territoire
Créés par décret le 1er mars 1967, les parcs naturels régionaux fêtent cette année leur 40e anniversaire. Territoire rural habité, reconnu au niveau national pour sa forte valeur patrimoniale et paysagère,...

Eau
Le chlore : incontournable pour traiter l'eau !
Le chlore est le produit le plus souvent utilisé pour désinfecter
l'eau. Les différentes formes commerciales présentent toutefois
des différences en terme d'exploitation.

Environnement
DASRI : une controverse qui pollue la mise en oeuvre de collectes spécifiques
Les déchets d'activités de soins à risques infectieux (DASRI) sont définis par un décret du 6 novembre 1997. Ils sont produits durant le diagnostic et les traitements médicaux ou vétérinaires et sont...

Idées
« La ville négociée »
Edito rédigé par Marcel Belliot, Délégué général de la FNAU :
"Négocier la ville... Cette formule eut semblé étrange, voire incongrue il y a un demi-siècle. Négocier quoi ?... et avec qui ? Le monde...

Initiative
Côtes-d'Armor : le zoo reprend du poil de la bête !
En 2002, le conseil général des Côtesd'Armor décide d'acheter le zoo de Trégomeur et d'en faire un zooparc animal et végétal, placé sous le thème de l'Asie. Après deux ans de travaux et plus
de 7,6 millions...

Initiative
Villeneuve-Saint-Georges réconcilie un site avec son passé
Il y a encore quelques années, le site du moulin de l'abbaye à Yerres accueillait un centre aquatique quelque peu démesuré pour la commune... Après une faillite, l'équipement s'est vite transformé en...

Innovation
Montauban expérimente l'HVP dans ses véhicules
La ville de Montauban et la communauté d'agglomération de Montauban et des Trois Rivières ont signé chacune le 4 juillet dernier un protocole avec le préfet et le directeur régional des douanes pour l'expérimentation...

Marchés publics
L'irrégularité ne se trouve pas forcément là où on croit...
Il n'est pas toujours aisé de détecter une irrégularité dans un marché. Un requérant croit en trouver une, mais en réalité, elle se cache ailleurs... Une irrégularité qui n'avait pas retenu l'attention...

Marchés publics
Une solution attendue par beaucoup
La sentence est tombée, le Conseil d'État a rendu son arrêt concernant la légalité du Code des marchés publics 2006 et de la circulaire du 3 août 2006, le 9 juillet. Ayant dû examiner dix requêtes, le...

Portrait
Patrick Auriault, créateur de plue-value environnementale
Goût pour la nature, compétences techniques, méthode affûtée : tels sont les ingrédients du parcours de Patrick Auriault, responsable du service environnement et écologie urbaine de
Bayonne. Un ingénieur...

Réglementation
Les incitations à la production d'énergie renouvelable
La loi de programme fixant les orientations de la politique
énergétique n° 2005-781 du 13 juillet 2005 a créé, dans le Code de l'urbanisme (article L. 128-1), une incitation forte à la réalisation d'équipements...

Réglementation
Un contrat de DSP doit avoir une durée limitée
En vertu des dispositions de l'article L. 1411-2 du CGCT, « les conventions de DSP doivent être limitées dans leur durée, celle-ci est déterminée par la collectivité en fonction des prestations demandées...

Statut
Cumul d'activités : l'assouplissement
La loi du 2 février 2007 de modernisation de la fonction publique et le décret n° 2007-658 du 2 mai 2007 pris pour son application élargissent de façon significative les possibilités de cumul
d'activités...

Statut
Les propositions d'avancement de grade
Dans le cadre de la mise en place en 2007 de la notion de promus/promouvables par les collectivités territoriales elles-mêmes, elles vont en quelque sorte déterminer « des quotas internes ». Cependant,...

Urbanisme
De la HQE à la HQU
De plus en plus, notre société constate et affiche de nombreux dysfonctionnements dans les pratiques quotidiennes et les modes de déplacements de l'ensemble des usagers de la ville mais essentiellement...