La Lettre du cadre territorial

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Un magazine à destination des cadres de la filière administrative qui balaye l'ensemble des questions managériales et décrypte l'actualité dans les domaines RH, finances et juridiques sur un ton impertinent, engagé et incisif.

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Au sommaire du numéro 340 - 15 juin 2007

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A la une
Bibliothèques : et si on ouvrait plus !
Face à l'évolution des pratiques culturelles et de loisirs des Français et à l'omniprésence d'internet, la profession se demande comment toucher davantage la population. Et si on commençait par ouvrir...

Alerte
Marchés publics... et bon emploi des fonds publics
La distinction entre marchés publics, qui satisfont contre paiement d'un prix des besoins en services, travaux et fournitures, et conventions de financement, par lesquelles les collectivités versent des...

Alerte
Meilleure offre: le seul critère du prix suffit-il ?
À l'occasion d'un contentieux opposant un département et une entreprise sur les critères de choix des offres en vue de l'attribution d'un marché public de travaux, le Conseil d'Etat s'est prononcé sur...

Cahier RH - Actus statutaires
Tableau d'avancement : de récentes jurisprudences
Attendu comme un sésame ou redouté comme un frein, le tableau d'avancement donne lieu à des débats réguliers entre les agents et l'autorité territoriale. Deux illustrations jurisprudentielles récentes...

Cahier RH - Carrière
Accueil des mineurs : les vacances c'est sérieux !
L'environnement juridique des "centres de vacances et de loisirs » a fait l'objet, ces dernières années, d'une vaste réforme. Dans le domaine de l'encadrement, un arrêté vient d'apporter des précisions...

Cahier RH - Santé
Alcootest au travail : sous quelles conditions ?
Dans quelle mesure puis-je mettre en place un alcootest ? Qui en a la charge ? Quelle est sa valeur juridique ? Autant de questions que l'on peut légitimement se poser lorsquel'on est confronté au problème...

Cahier RH - Statut
La mise à diposition une position dans le vent ?
Les mesures phares de la réforme statutaire de février 2007 ont un peu éclipsé ses autres aspects. Les modifications profondes apportées dans le domaine de la mise à dipsosition méritent pourtant l'attention...

Cahier RH - Tribune
La faribole des contre-pouvoirs
On a parfois l'impression, à écouter ceux qui appellent de leurs voeux les « contre-pouvoirs », qu'ils vivent dans un autre pays que le nôtre, consubstantiellement pays de contre-pouvoir.



Contentieux
Affaire de diffamation : un agent condamné
Un représentant CGT des agents de la ville de Drancy vient d'être condamné par le tribunal correctionnel de Bobigny pour diffamation envers le maire UDF de Drancy (Seine-Saint-Denis).

Coup de coeur
Conseil général du Maine-et-Loire : opération mobilité ?
Le conseil général du Maine-et-Loire a lancé une vaste opération de mobilité interne. En proposant à tous les agents d'exprimer leurs souhaits, et peut-être de changer de poste, le département a entrepris...

Décentralisation
Radars : l'Essonne gagne en justice
Pour la première fois, la justice administrative a considéré qu'un département était fondé à toucher une redevance pour occupation du domaine public sur les radars automatiques.

Elections
Bilan de mandat ou campagne de promotion ?
La loi interdit-elle, en période électorale, la publication de tout bilan de mandat ? La distinction entre bilan de mandat et campagne de promotion, telle que visée par le Code électoral, est parfois...

Idées
De quels dirigeants avons-nous besoin ?
Coïncidence ou expression d'une réalité qui s'imose à la réflexion ? Cet ouvrage entre en résonance saisissante avec le dossier « Management : l'enquête qui fait mal", publié dans ces colonnes le mois...

Interview
"A quand de vraies politiques culturelles intercommunales ? "
Un intérêt nouveau se dessine pour la définition de politiques culturelles au niveau intercommunal. Pourquoi, comment, quels écueils : le tour de la question avec un chercheur, spécialiste du thème.

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Leader
Bibliothèques : le casse-tête des volumes horaires

Jean-François Jacques est conservateur en chef, responsable opérationnel du service des publics et du réseau au sein du Bureau des bibliothèques, de la lecture publique et du multimédia de la ville...

Repères
Jules Grévy et le 6 mai 2007
Le président de la République a tous les pouvoirs de la royauté : il dispose de la force armée; il nomme aux emplois civils et militaires ; il dispense toutes les faveurs ; il a tous les moyens d'actions,...

Reportage
Rencontres professionnelles pour les DG d'Ile-de-France
Plus de 300 DGS étaient présents le 24 mai au Congrès Ile-de-France du Syndicat des directeurs généraux des collectivités territoriales. Pour la première fois, le congrès était, à l'instar du Congrès...

Subventions
Pays d'Aix : les fonds FSE... fondent
Mauvaise nouvelle pour la CA du Pays d'Aix : les fonds européens pour les chômeurs en grande difficulté vont baisser de 40 %. Paradoxalement, c'est parcequ'elle a réussi son programme de retour vers que...