A l'essai
CANCA : quelle stratégie pour l'exploitation du réseau d'eau potable ?
Créée le 1er janvier 2002, la communauté d'agglomération Nice Côte d'Azur (CANCA) exerce la compétence eau potable en lieu et place de quinze collectivités. Autant dire que le réseau communautaire d'eau...

Aménagement
Région des Wateringues : aménagement et maîtrise de l'eau sont indissociables
Produit de l'action conjuguée de l'homme
et de la nature, le territoire des
Wateringues est une région soumise aux
invasions marines, son altitude étant
inférieure au niveau des plus hautes mers.
Se...

Compétences
Remettre les pendules à l'heure
Comment faire avec ceux qui sont systématiquement en retard ? Ce sont toujours les mêmes et ils finissent par agacer ceux qui sont ponctuels ! Désinvolture, problème d'organisation personnelle, difficulté...

Déplacements
Le tramway : une opportunité à saisir par le commerce
Pour les collectivités, la construction d'un transport en commun en site propre (TCSP) constitue de plus en plus un double enjeu. La nouvelle infrastructure doit, d'une part, garantir une offre
performante...

Dossier
AGENDA 21 : un outil au service de l'action
Le développement durable... vaste sujet ! Il est défini comme un mode de développement qui « répond aux besoins du présent sans compromettre la capacité des générations futures de répondre aux leurs »...

Eau
Eau-assainissement : les indicateurs de performance deviennent obligatoires
Un décret et un arrêté en date du 2 mai dernier ont significativement modifié le contenu des rapports annuels sur le prix et la qualité des services publics d'eau potable et d'assainissement. Le décret...

Idées
Agenda 21 : outil ou alibi ?
Edito rédigé par Michel Moynier, maire de Narbonne, président de la communauté d'agglomération de la Narbonnaise et conseiller régional. "Nous sommes à une époque charnière, dans un
environnement en...

Initiative
La rénovation du vieil Orly en piste
Le projet de redynamisation du Vieil Orly était présenté à la population et soumis à concertation préalable durant un mois jusqu'à la fin avril 2007. La commune du Val-de-Marne met
les moyens de son...

Initiative
Londerzeel (Belgique) forme les maîtres-composteurs français
C'est dans les années quatre-vingt-dix que l'association belge
« Comité Jean Pain International » s'est approprié un concept développé au Canada : les « maîtrescomposteurs », agents multiplicateurs de...

Innovation
Rouen : un centre de tri doté de la GPAO
Le SMEDAR (Syndicat mixte d'élimination des déchets de l'arrondissement de Rouen) vient d'ouvrir son centre de tri des recyclables avec une première : la Gestion de production assistée par ordinateur...

Marchés publics
Le côté financier de la chose
Le ministère de l'Économie et des Finances a produit récemment des fiches techniques relatives aux différents aspects financiers d'un marché public : le prix, les acomptes, les avances, etc.

Marchés publics
Quel critère pour l'offre économiquement la plus avantageuse ?
En cas de contestation devant le juge des référés, ce dernier
apprécie souverainement le degré plus ou moins élevé de complexité d'un marché de travaux permettant ainsi de dire si le seul critère du...

Portrait
DENIS BARRAYA Spécialiste des boues activées
Denis Barraya fait partie du cercle fermé des spécialistes du diagnostic de stations d'épuration et de l'analyse des microfaunes des boues activées. Au laboratoire de l'environnement de la communauté...

Réglementation
Les eaux domaniales et les cours d'eau non domaniaux
La vocation, ancestrale ou actuelle de certains cours d'eau,
justifie leur appartenance au domaine public de l'État. Les riverains de ces cours d'eau domaniaux sont soumis à maintes sujétions. Quant...

Statut
La liberté d'opinion : un droit fondamental
Si le fonctionnaire est soumis à certaines obligations, son statut
lui garantit des droits. Parmi ceux-ci, figure la liberté d'opinion.

Statut
Primes : leur attribution comme leur retrait sont soumis à conditions
Si les agents, notamment les agents de la filière technique, ont droit à des primes, leur versement n'est pas automatique. À l'inverse, lorsqu'elles sont versées régulièrement, il n'est pas non plus possible...

Statut
Régime indemnitaire : les nouvelles dispositions
La loi n° 2007-209 du 19 février 2007 relative à la fonction publique territoriale comporte des mesures consacrées à la gestion de la
fonction publique territoriale, et notamment au régime indemnitaire,...