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Tous les ouvrages du métier : Intercommunalité

Il y a 24 résultats - 1 page
Le guide de l'assainissement des collectivités Le guide de l'assainissement des collectivités
N° 8 - 06/2010
Ce classeur est consacré à l'assainissement collectif ou non collectif des collectivités qui doivent satisfaire à un ensemble de réglementations pour assurer à la fois l'hygiène des populations et la...
La boîte à outils de la ville durable La boîte à outils de la ville durable
N° 37 - 06/2010
Petite ou grande, la ville durable est notre horizon, notre impérieuse nécessité. Comment, sur un territoire restreint, réduire nos consommations d'énergie et de ressources, nos émissions de gaz, nos...
Construire la communication intercommunale - Méthodes et pratiques Construire la communication intercommunale - Méthodes et pratiques
N° 650 - 06/2010
Par nature et par destination, les EPCI ne sont pas des collectivités territoriales. Ils sont un lieu hautement politique, mais pour autant peu politicien. Ils sont aussi souvent perçus comme des technostructures...
Conseil communautaire, mode d'emploi Conseil communautaire, mode d'emploi
N° 40 - 06/2010
Élaboré par un ancien directeur général des services, ce classeur est le fruit d'une double expérience : expérience de dirigeant à l'origine de la création d'une communauté de communes, expériences de...
Diriger une interco - Guide juridique et financier du directeur d'EPCI Diriger une interco - Guide juridique et financier du directeur d'EPCI
N° 38 - 05/2010
La loi n° 99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale, qui fête ses dix ans en 2009, a modifié profondément le dispositif de l'intercommunalité...
Mutualisation : du conventionnement à la mise à disposition de services - Cadre juridique et outils pratiques d'une coopération intercommunale renouvelée Mutualisation : du conventionnement à la mise à disposition de services - Cadre juridique et outils pratiques d'une coopération intercommunale renouvelée
N° 643 - 05/2010
À l'heure des projets de réforme institutionnelle et de rénovation du trop fameux « mille-feuille » territorial, la question de la mutualisation des moyens entre les établissements publics de coopération...
Les garanties d'emprunt accordées par les collectivités territoriales Les garanties d'emprunt accordées par les collectivités territoriales
N° 228 - 03/2010
Les garanties d'emprunt que peuvent accorder les collectivités territoriales et leurs établissements publics à des entreprises privées ou à d'autres collectivités s'inscrivent dans le champ de leurs interventions...
Guide du marketing territorial - Réussir son marketing territorial en 10 étapes Guide du marketing territorial - Réussir son marketing territorial en 10 étapes
N° 636 - 01/2010
Aujourd'hui, partout les responsables économiques locaux s'interrogent. Comment résister aux conséquences immédiates de la crise économique : chômage, fermeture d'entreprises, baisse des investissements...
Le management par projet - Levier de changement pour le secteur public territorial Le management par projet - Levier de changement pour le secteur public territorial
N° 633 - 01/2010
D'une manière très opératoire, les auteurs montrent comment la pratique de la transversalité et le management par projet sont devenus incontournables pour assurer l'avenir du service public et passer...
Le marketing touristique des collectivités territoriales Le marketing touristique des collectivités territoriales
N° 227 - 01/2010
Les destinations touristiques sont un produit comme un autre. Leur mise sur le marché requiert la définition d'une stratégie offensive, d'un plan d'action ambitieux, d'outils de pilotage et d'aide à la...
La communication intercommunale - Quels enjeux à l'heure de la réforme territoriale ? La communication intercommunale - Quels enjeux à l'heure de la réforme territoriale ?
N° 19 - 09/2009
Achèvement de la carte communautaire, renforcement des compétences, élection au suffrage universel direct des délégués municipaux... Le projet de réforme territoriale qui doit être discuté par les assemblées...
Le contentieux des marchés publics Le contentieux des marchés publics
N° 619 - 09/2009
Le contentieux des marchés publics est devenu un contentieux à part entière, un contentieux de spécialistes tant les procédures sont nombreuses. Par ailleurs, certaines procédures ou certaines dispositions...
Règlement amiable des litiges dans les marchés publics - Méthode et cadre juridique Règlement amiable des litiges dans les marchés publics - Méthode et cadre juridique
N° 617 - 07/2009
Les marchés publics génèrent de nombreux litiges. Heureusement, ces derniers ne se résolvent pas obligatoirement devant le juge administratif. Il existe des outils de règlement amiable des litiges dans...
Pratique de la délégation de service public - Choix et méthode Pratique de la délégation de service public - Choix et méthode
N° 616 - 07/2009
Les délégations de service public occupent une place prépondérante dans la gestion externalisée des services publics. Les aspects politiques de la gestion publique et les choix nécessaires à mettre en...
Taxe de séjour : mode d'emploi Taxe de séjour : mode d'emploi
N° 196 - 06/2009
La sédimentation législative et réglementaire en matière de taxe de séjour rend difficile la mise en œuvre du dispositif et minore son rendement. Ce document synthétique sur la taxe de séjour a été conçu...
Les entreprises en difficulté financière et le Code des marchés publics Les entreprises en difficulté financière et le Code des marchés publics
N° 215 - 05/2009
Le droit des procédures collectives est un droit de compromis entre la nécessité de protéger les créanciers et celle de laisser aux entreprises en souffrance la possibilité de sauver leur activité. Au...
Interco : éloge de la mutualisation Interco : éloge de la mutualisation
N° 18 - 02/2009
« Nous partîmes 500, et par un prompt renfort nous nous vîmes 3 000 en arrivant au port... ». La mutualisation des services, qui s'assimile de plus en plus à une évidence, est restée pendant longtemps...
Les baux ruraux Les baux ruraux
N° 197 - 12/2008
Actuellement, plus de la moitié des terres agricoles est louée sous le régime du fermage. En dépit de l'urbanisation galopante d'après-guerre, de vastes zones restent affectées à l'agriculture, quelquefois...
La République décentralisée - Les contentieux de la décentralisation La République décentralisée - Les contentieux de la décentralisation
N° 17 - 12/2008
À partir de 1982, le contentieux né de la décentralisation a fait œuvre jurisprudentielle pour affirmer, préciser ou poser les règles de cette nouvelle organisation administrative. Celui qu'il adviendra...
Analyse fiscale territoriale - Du diagnostic à la prospective fiscale Analyse fiscale territoriale - Du diagnostic à la prospective fiscale
N° 591 - 11/2008
Dans un contexte de raréfaction des ressources et de contraintes budgétaires toujours plus importantes pour les collectivités, la mise en place d'un observatoire fiscal devient désormais une démarche...
La communauté d'agglomération de A à Z La communauté d'agglomération de A à Z
N° 460 - 01/2006
Pourquoi passer, ou ne pas passer, en communauté d'agglomération ? Avec quels enjeux ? Comment tirer au mieux profit de ce régime ? Comment en éviter les pièges ? Faut-il passer à la fiscalité mixte ?...
La communauté de communes de A à Z La communauté de communes de A à Z
N° 459 - 12/2005
Définir l'intérêt communautaire (plus que quelques mois !), faire évoluer la communauté, gérer la complexité du quotidien, se battre contre l'érosion de la DGF, ajuster ses choix fiscaux... autant de...
Fonction publique et intercommunalité : le guide pratique Fonction publique et intercommunalité : le guide pratique
N° 110 - 01/2005
Après le temps des créations de communautés, des débats relatifs aux choix fiscaux, voici venue l'heure des questions concrètes, techniques.

Une fois la communauté créée ou transformée, quels agents...
Déchets ménagers et intercommunalité : guide pratique Déchets ménagers et intercommunalité : guide pratique
N° 406 - 05/2003
La gestion des déchets ménagers s'impose comme un des services intercommunaux par nature. Nombre de facteurs y contribuent : l'ampleur des investissements, la taille des périmètres pertinents, la technicité...
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