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Arrêté du 6 août 2010 portant nomination (directeurs régionaux adjoints de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale)
Législation et réglementation française
06/09/2010
01/09/2010
A consulter sur : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000022759309&dateTexte=&categorieLien=id
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