Résultat de votre recherche

Accueil > Services > Base de données > Modèles de documents > Résultat de votre recherche

Marché de mission de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une recyclerie

Type : Dossier de consultation

Thème : Interventions techniques et environnement > Environnement

Tarif de téléchargement : 120 €

Description : Marché public de maitrise d'œuvre passé en procédure adaptée pour la construction en Haute Qualité Environnementale d'une recyclerie, bâtiment destiné au réemploi des objets soustraits des déchetteries. Le dossier de consultation du marché contient les pièces suivantes : - Le règlement de la consultation (R.C.) - L'acte d'engagement (A.E.) et ses annexes - Le cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P.)

Contenu réservé

J'ai un compte

Je m'identifie

Je n'ai pas encore de compte :

Je crée mon compte
 

Vous possédez un compte si vous êtes inscrit sur un des sites du Groupe Territorial ou sur le site lagazettedescommunes.com. Utilisez votre identifiant et votre mot de passe pour vous connecter.


Les sites du Groupe territorial

 

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Pour exercer ce droit d'accès, cliquer sur la rubrique « Mon compte » du site web ; pour obtenir communication des informations vous concernant, rendez-vous sur la page « contacts » du site.


(Règlement par CB, chèque bancaire ou mandat administratif)

A découvrir

Les personnes ayant téléchargé cet article ont aussi téléchargé les articles suivants :