A l'essai
Nancy : l'École de la ville
Favoriser les échanges pour mieux faire la ville ensemble, contribuer au renouvellement des pratiques pour mieux la réinventer, développer de nouvelles formes de liens et de nouveaux modes d'apprentissage...

Compétences
L'absentéisme n'est pas une fatalité !
L'entreprise privée, la fonction publique et même l'école sont confrontées au problème de l'absentéisme. Cette difficulté n'est pas nouvelle, mais aujourd'hui elle prend des formes différentes : elle...

Dossier
Le contrôle des délégations de services publics : une obligation légale avec des moyens limités ?
Parce que les délégations de services publics ne sauraient se réduire, par définition, à la privatisation des services, les services publics faisant l'objet d'un tel contrat restent forcément sous le...

Energie
Bois-énergie : structurer la filière
Les atouts du bois-énergie sont désormais bien connus. Si son
développement s'est accéléré depuis quelques années, il faut structurer la filière. En ce domaine, les collectivités locales ont un rôle...

Idées
Le contrôle des délégations de services publics
Edito rédigé par Jacques Pélissard, Président de l'AMF : "La délégation de service public constitue une formule bien adaptée aux besoins des collectivités, puisqu'elle permet de résoudre rapidement les...

Initiative
1 % solidarité : la Bretagne se mouille
Depuis la loi du 9 février 2005, les collectivités locales peuvent consacrer 1 % de leur budget eau à des actions de coopération décentralisée pour favoriser l'approvisionnement en eau et les projets...

Initiative
Vals Aunis développe les éco-déchèteries
Le Smictom (Syndicat mixte de collecte et de traitement des déchets ménagers) Vals Aunis, situé à Surgères dans la Charente-Maritime (180 communes et 130 000 habitants) s'est fixé comme objectif de maîtriser...

Innovation
Montpellier : un tri optique des déchets fermentescibles
En 2002, Montpellier Agglomération a fait le choix de la méthanisation de la fraction fermentescible avec tri optique de ces biodéchets. C'est à l'issue d'une procédure de dialogue compétitif qu'un marché...

Marchés publics
Petit guide pratique à l'usage du membre de CAO et jury
Une instruction à l'usage des comptables publics présents en CAO ou à un jury a été publiée au Bulletin officiel de la comptabilité publique. Un guide et des fiches utiles pour tous les membres de CAO...

Portrait
Jean-Noël Resch : un ingénieur au fil de l'eau
Jean-Noël Resch est un hydrobiologiste heureux. Chargé de mission rivière et assainissement à la communauté de communes du plateau de Frasne et du Val du Drugeon, dans le Haut-Doubs, il encadre l'un des...

Réglementation
Des logements adaptés aux handicapés : un arrêté qui va bouleverser la construction
Paru au cœur de l'été, l'arrêté du 1er août 2006 1, pris en application de la loi du 11 juillet 2005 apporte de très nombreuses modifications au Code de la construction et de l'habitation. Celui-ci va...

Réglementation
La mise aux normes des ascenseurs
Suite à une série d'accidents, la loi urbanisme et habitat n°2003-590 du 2 juillet 2003 a introduit dans le Code de la construction et de l'habitation (art. L. 125-1 à L. 125-2-3) des dispositions relatives...

Sécurité
Détection incendie : quel matériel pour quel établissement ?
La prévention des incendies dans les bâtiments passe par la mise en place de matériels de détection de plus en plus sophistiqués. Revoir les définitions, traduire les sigles, balayer les conditions
d'utilisation...

Statut
L'accident de service : quelle définition ?
Lorsqu'un fonctionnaire est victime d'un accident de service, l'employeur est tenu de réparer les conséquences dommageables de cet accident. Cependant, l'imputabilité de cet accident au service doit être...

Statut
Le congé de présence parentale
Introduit par le décret n° 2006-1022 du 21 août 2006, le congé de présence parentale est accordé de droit aux fonctionnaires (y compris aux stagiaires) ainsi qu'aux agents non titulaires. Ce nouveau dispositif...

Voirie
ZONES 30 : de nombreux exemples à partager !
Le développement des zones 30 en France s'est accéléré ces dernières années. Aujourd'hui, le savoir-faire technique existe, les habitants sont demandeurs et la volonté politique se précise. Les zones...