Bâtiment - Patrimoine - Energie
Déconstruction (1) : les missions des intervenants  - réf. 01-54
La gestion des déchets de chantiers du bâtiment a beaucoup évolué depuis la parution en 2000 de la circulaire demandant la
mise en place de plans départementaux. Cette obligation a fait évoluer les pratiques...

Études - Méthodes - Marchés
Choix du maître d'oeuvre (1) : les dispositions spécifiques  - réf. 07-14
Si, pour la réalisation d'un ouvrage, d'un projet urbain ou paysager ou l'exécution d'un ou plusieurs éléments de mission définis dans la loi MOP, le maître d'ouvrage fait appel à un maître d'oeuvre privé,...

Urbanisme - Aménagement
Alignement (1) : les plans  - réf. 02-60
Le terme « Alignement » ne doit être utilisé que pour les voies publiques et non pour les chemins ruraux qui font partie du domaine privé de la commune. L'alignement est la détermination par l'autorité...

Urbanisme - Aménagement
La TLE et les taxes assimilées : revalorisation pour 2006  - réf. 02-46
La TLE et les taxes assimilées sont applicables pour chaque construction nouvelle ou extension de construction existante réalisée par les particuliers ou administrés. Leurs valeurs sont réactualisées...