Le guide des primes de la fonction publique territoriale

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Le guide des primes de la fonction publique territoriale

Numéro 93

Mettre en place des régimes indemnitaires dans la FPT
Maîtriser la réglementation des régimes indemnitaires
Pratique et complet : chaque prime est étudiée en détail et illustrée systématiquement par de la jurisprudence

Ressources Humaines / Statut
Un ouvrage de M Pierre Lesaint
Dernière mise à jour : octobre 2011

à partir de 119 € Cet ouvrage est disponible en version papier

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* Les mises à jour du classeur sont indissociables de l'ouvrage de base. Le prix des mises à jour est un prix estimatif au mois. Pour chaque mise à jour, le règlement s'effectue après réception de la facture. En la réglant, vous recevrez automatiquement les mises à jour suivantes et ainsi de suite. Si vous n'êtes pas satisfait, vous pourrez interrompre l'actualisation de votre ouvrage à tout moment.

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Présentation

Ce guide a l'ambition d'être un outil clair, synthétique et en même temps complet sur l'ensemble des régimes indemnitaires de la fonction publique territoriale.
La première partie de ce guide des primes, qui aborde les conditions générales de mise en place des régimes indemnitaires dans la FPT, a été entièrement refondue et complétée. C'est aujourd'hui un chapitre entier, très complet, très documenté, qui aborde la mise en œuvre des RI au travers de tous ses aspects et avec la plus grande précision.
Tous les thèmes sont abordés de façon exhaustive et illustrées systématiquement par de la jurisprudence. Il s'agit d'un apport considérable qui est de nature à éclairer chacun dans l'application d'un dispositif complexe et d'une grande sensibilité, source fréquente de contentieux.
Tous les atouts sont maintenant disponibles pour éclairer le lecteur, et notamment le professionnel des ressources humaines, pour la mise en pratique des RI avec le maximum de sécurité juridique.

régime indemnitaire

Sommaire

1 Les régimes indemnitaires
Mise en oeuvre des régimes indemnitaires
Les régimes indemnitaires liés aux cadres d'emplois
Les régimes indemnitaires communs à plusieurs filières
2 Filière administrative
3 Filière technique
4 Filière médico-sociale
5 Filière culturelle
6 Filière sportive
7 Filière des sapeurs-pompiers professionnels
8 Filière des agents de police municipale et gardes champêtres
9 Personnels des OPHLM
10 Compléments de rémunération
11 Primes et indemnités liées à des fonctions ou à des sujétions professionnelles
12 Frais de déplacement
13 Nouvelles bonifications indiciaires
14 Projet de délibération et d'arrêté

Informations utiles

ISBN13 : 978-2-35295-070-7
294 Pages
Nombre de mises à jour / an : 2

Supports disponibles

Version papier : 119€ TTC + 2 mises à jour annuelles
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Version web : 119€ TTC (abonnement annuel)