Dette - Trésorerie
Les produits de pente en CMS  - réf. 41-T
La nouvelle collection des produits structurés propose le dernier produit miracle indexé sur le CMS (Constant Maturity Swap). Devenu en deux mois la vedette des propositions de produits structurés, le...

Finances
Adaptation et simplification de la M14 (3)  - réf. 93-F
Cette troisième fiche poursuit la description des modifications apportées à l'instruction budgétaire et comptable M14 par l'ordonnance n° 2005-1027 du 26 août 2005. Y sont abordées les nouvelles dispositions...

Finances
PLF 2006 : principales dispositions financières destinées aux collectivités locales  - réf. 94-F
La présentation du projet de loi de finances permet de mieux appréhender les principales dispositions financières intéressant les collectivités locales. La présente fiche n'a pas vocation à évoquer le...

Fiscalité et concours de l'Etat
La dotation forfaitaire des communes 2006 : formules de calcul prévisionnelles  - réf. 66-E
La dotation forfaitaire des communes, composante de la dotation globale de fonctionnement (DGF), est la principale dotation de l'État aux collectivités locales. Elle représentait à elle seule, en 2005,...