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Fiche auteur

M Jean-Michel Amayenc

Jean-Michel AMAYENC est géomètre expert DPLG, diplômé de l'Institut de topométrie du Conservatoire national des Arts et Métiers. Il est également premier vice-président du conseil régional de l'Ordre.

Ses ouvrages en ligne

La commune et ses chemins ruraux

La commune et ses chemins ruraux - 12/2005

Le droit applicable aux chemins ruraux a fait l'objet de récentes réformes législatives et réglementaires qui ont déjà donné lieu à un renouvellement de la jurisprudence en la matière.
Outre son intérêt...