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Jean-Michel AMAYENC est géomètre expert DPLG, diplômé de l'Institut de topométrie du Conservatoire national des Arts et Métiers. Il est également premier vice-président du conseil régional de l'Ordre.
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La commune et ses chemins ruraux - 12/2005Le droit applicable aux chemins ruraux a fait l'objet de récentes réformes législatives et réglementaires qui ont déjà donné lieu à un renouvellement de la jurisprudence en la matière.Outre son intérêt... |

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