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Impacts financiers des opérations d'équipement et d'aménagement des collectivités

Numéro 327
Aménagement / Construction, Finances, Urbanisme

Un ouvrage de Mme Catherine Charlot-Valdieu  et M Philippe Outrequin
août 2018
ISBN13 : 978-2-8186-1462-4
ISBN version numérique : 978-2-8186-1463-1
108 Pages
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Les collectivités territoriales sont contraintes de réaliser des économies financières tout en continuant d'assurer leurs missions de service public, dont la réalisation d'équipements et le montage d'opérations d'aménagement.
Ces projets, qui répondent aux attentes des populations et des entreprises, engendrent des coûts de maintenance et d'exploitation des bâtiments et des espaces publics, des dépenses relatives à l'accueil de nouvelles populations et entreprises. Mais ils génèrent aussi des recettes fiscales directes. Cette balance entre recettes et dépenses a des impacts budgétaires à court terme, financiers à plus long terme (prospective) et peut s'intégrer dans une démarche d'analyse de coût global. Ces différents aspects (coût complet des manifestations et des équipements, prospective financière et retombées fiscales des projets, coût global des projets...) font l'objet de méthodes et outils développés par des collectivités, lesquels doivent être diffusés pour une meilleure maîtrise des coûts sur le territoire, à qualité de service égale.
Cet ouvrage, à travers l'étude de nombreux dispositifs existants, a pour objectif de participer à la promotion de ces bonnes pratiques et propose les outils d'analyse et d'évaluation qui permettront aux collectivités de développer leur propre approche prospective des opérations d'équipement et d'aménagement.

outil de prospective financière - évaluation des impacts d’une opération d’aménagement - retour sur la fiscalité locale - impact de l’investissement local - retombées socio-économiques de projets d’aménagement

1 - Problématique générale
- Anticiper les impacts d'un projet d'aménagement
- Évaluation financière des projets
2 - Coût réel des services et des bâtiments
- Outil d'analyse en coût complet des manifestations : ville d'Éragny-sur-Oise
- Développement de l'outil par la ville de Périgueux
- Analyse en coût complet à l'échelle d'une agglomération : Grand Lyon
- Évaluation du coût complet des biens bâtis et d'aide à la décision : Mantes-la-Jolie
- Synthèse sur les outils d'analyse en coût complet des collectivités
3 - Outils développés par des collectivités territoriales
- De l'approche budgétaire annuelle à la planification pluriannuelle : le conseil départemental de Saône-et-Loire
- Choix d'un projet d'aménagement en fonction de sa localisation et de ses impacts sur les dépenses courantes d'une commune
- Retour pour le budget communal de deux projets d'aménagement : ville de Grenoble
- Évaluation des charges et ressources induites par une opération d'aménagement : Bordeaux Métropole
- Modélisation des charges et des recettes fiscales d'une implantation ou d'un aménagement : Métropole européenne de Lille
- Modèle de simulation de l'impact de nouveaux logements : ville de Cergy
- Suivi financier et fiscal des ZAC : ville de Lorient
- Le modèle CCVA de La Calade : coût global d'un projet d'aménagement
4 - Perspectives de développement : cohérence et complémentarité des approches financière et économique
- Développer l'approche financière, notamment à moyen terme
- L'approche économique, complémentaire et cohérente avec l'approche financière

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