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La gestion administrative et financière des marchés publics - Du management à la modification du marché

Numéro 830
Marchés publics

Un ouvrage de M Patrice Cossalter
mai 2020
ISBN13 : 978-2-8186-1709-0
ISBN version numérique : 978-2-8186-1710-6
106 Pages
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Si la passation est un élément important des marchés publics, il ne faut pas négliger la gestion administrative et financière des marchés conclus, travail journalier conséquent dans les administrations publiques, d'autant plus que les bouleversements de la commande publique de 2016 doivent être pris en compte.
Cet ouvrage a été rédigé par un avocat spécialiste de la commande publique, qui assiste tous les jours les agents de l'administration dans la gestion de leurs marchés publics.
Il vise à donner une approche synthétique de la gestion financière comme de la gestion administrative, de la notification du marché jusqu'à son solde. Sont ainsi abordés des thèmes tels que les prix, leurs variations, les avances et acomptes, les garanties, les décomptes et la demande de solde pour ce qui est de la gestion financière, mais aussi les ordres de service ou les constatations pour la gestion administrative. Une part importante de cet ouvrage est consacrée à la modification du marché, domaine qui a toujours été très sensible.
L'ouvrage est naturellement à jour de la jurisprudence et des textes les plus récents. Il comprend aussi de nombreux exemples et des documents types pour faciliter le travail quotidien du praticien.
L'ouvrage est à jour du décret du 12 décembre 2019 modifiant certaines dispositions du Code de la commande publique relatives aux seuils et aux avances. Il est aussi à jour de la jurisprudence jusqu'en mars 2020.

gestion financière des marchés - paiement public - avances - acomptes - avenant

1 - La gestion administrative des marchés
- Modification du marché ou de l'accord-cadre
- Computation des délais
- Durée du marché et reconduction
- Direction du marché
- Constatations
- Gestion des assurances
- Sous-traitance
2 - La gestion financière des marchés
- Prix du marché
- Acomptes
- Avances
- Règlements partiels définitifs
- Solde
- Délai de paiement
- Intérêts moratoires
- Garanties de l'exécution des marchés
- Cession ou nantissement de créance
- Privilège de pluviôse

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