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L'optimisation du contrat de performance énergétique étape par étape

Numéro 310
Aménagement / Construction

Un ouvrage de Mme Justine Bain-Thouverez  et M Raphaël Romi
juin 2017
ISBN13 : 978-2-8186-1201-9
ISBN version numérique : 978-2-8186-1202-6
90 Pages
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L'optimisation est une démarche au terme de laquelle une opération est rendue optimale, autrement dit plus favorable.
Pour ce qui concerne le CPE, une telle démarche doit profiter tant à l'acheteur public qu'à l'opérateur économique, tant sur le plan financier que sur celui de l'efficacité énergétique, et doit se manifester à chaque étape du contrat. L'optimisation du CPE consiste donc en l'amélioration de l'efficacité énergétique au moyen d'un montage contractuel, et ce à chaque étape dudit contrat.
Les premiers retours d'expérience permettent d'envisager des modes d'optimisation de cet outil qui demeure novateur. Le présent ouvrage présente, étape par étape, les leviers d'optimisation par lesquels pourra être tenue cette promesse de réduction des coûts dans le choix et dans l'exécution du contrat.
Il en ressort que la préfiguration des CPE, leur élaboration et leur optimisation nécessitent des compétences techniques spécifiques, mais l'outil n'en demeure pas moins un moyen très souple de construire une stratégie pragmatique d'amélioration de l'habitat qui justifie d'affronter cette difficulté.
Sont donc successivement abordés les leviers d'optimisation des CPE pour chacune des étapes : montage du projet, choix du montage contractuel, rédaction des clauses, financement du contrat, exécution du contrat.

contrat de performance énergétique - optimisation du CPE - audit et analyse juridique du CPE - rentabilité et choix du CPE

1 - Leviers d'optimisation au stade du montage de projet
- Définition des besoins de l'acheteur public
- Calcul de la rentabilité économique du projet
2 - Leviers d'optimisation au stade du choix du montage contractuel
- Apports de la réforme des marchés publics
- Optimisation par le choix d'un CPE adapté à la nature du projet
- Leviers d'optimisation dépendant de la maîtrise d'ouvrage
3 - Leviers d'optimisation au stade de la rédaction du CPE
- Objectifs de performance énergétiques et transition énergétique
- Clauses de performance
4 - Leviers d'optimisation dans le financement du CPE
- Modes de financement classiques du CPE
- Recours au tiers-financement
5 - Optimisation au stade de l'exécution du CPE
- Contrôle de la garantie de performance énergétique
- Mesure de la performance énergétique

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