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Mutualiser les compétences scolaires et périscolaires

Numéro 300
Enfance / Jeunesse, Intercommunalité

Un ouvrage de Mlle Aurélie Dressayre  et M Maxime Lestien
décembre 2015
ISBN13 : 978-2-8186-0998-9
ISBN version numérique : 978-2-8186-0999-6
102 Pages
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La mise en place des nouveaux rythmes scolaires constitue un enjeu en termes de ressources humaines. Une des premières difficultés auxquelles les collectivités ont été confrontées porte sur les conditions du recrutement des animateurs qualifiés, leur coût et la pérennisation de ces emplois. La question de la réorganisation des services et de la réaffectation du personnel associé s'est posée dans toutes les communes. Face à ce défi, la mutualisation peut constituer un outil au service des responsables des ressources humaines et des responsables de l'éducation dans les communes et les intercommunalités.
Dans cet ouvrage, les repères pour l'action en matière de mutualisation s'appuient, d'une part, sur une analyse du cadre juridique des compétences territoriales dans les domaines scolaire et périscolaire et, d'autre part, sur l'expérience concrète des auteurs auprès des décideurs et managers territoriaux qu'ils ont accompagnés dans la conduite de leurs projets.
Les recommandations formulées reposent sur un travail commun avec le cabinet Landot et associés et les responsables des communes et établissements de coopération intercommunale que les auteurs ont accompagnés dans leurs démarches de mutualisation. L'ouvrage a été conçu grâce au soutien et à l'expertise du collectif de juristes du cabinet Mialot Avocats, qui accompagne les décideurs publics depuis plus de dix ans dans leurs choix de modes d'action publique.

mutualisation - compétences scolaires et périscolaires - mutualiser les compétences

1 Les enjeux structurels et conjoncturels de l'exercice des compétences scolaires et périscolaires
- Des enjeux matériels partagés par toutes les collectivités
- Des enjeux organisationnels renforcés par la réforme des rythmes scolaires
2 La mutualisation, outil de rationalisation au service de l'exercice des compétences scolaires et périscolaires
- Les différents types de mutualisation : du groupement de commandes au service commun
- La mutualisation, alternative au transfert de compétences
3 Les contours méthodologiques d'une mutualisation réussie
- Les préalables
- La mise en oeuvre de la mutualisation

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