Règlement de concours pour l'organisation d'un concours de maîtrise d'œuvre relatif à la réhabilitation d'une salle culturelle

Type : Règlement

Thème : Pilotage, management et gestion > Marchés publics > Commande publique > Marchés publics

Tarif de téléchargement : 60 €

Description : Un règlement de concours pour l'organisation d'un concours de maîtrise d'œuvre relatif à la réhabilitation d'une salle culturelle est proposé. Le document proposé comporte 11 articles. Ce règlement s'applique à une procédure conduite dans le cadre d'un jury de concours conformément aux dispositions du code des marchés publics.

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